Constite

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Droit constitutionnel

Section 2

I-le model russe

A-la constitution russe

Constitution du 13 decanbre 1993. La duma voulai un vrai regie présidentiel = projet du parlement russe
2 premier chapitre de la constitution russe
- le premier relatif a l’ordre constitutinnel où on trouve ke la russie = etat demo laîque social et un etat de droit où est reconnu le pluralisme ideolagie etle multipartisme = revelateur d’un changement profond. La constite russe confirme l’ancrage le raliment au conseption fondamantal où sont reconnu des liberté ( cs religion …) elle avance sur un sujet epineux qu’on reflechie au regime de propriéter et ce que reconnai art 8 et 9 de la constite cest la propriété privée , d’eta, municipal ou tt autre forme de propriété on fais sauter le verrou del’interdiction de la propriété. Elle reconnais 89 subdivision ds lequel on conte des rep des territoir des region des district autonames et pui des ville d’importance fédéral c’est donc un état fédéral avec au comande un pvr fédéral fort.

B- les institution russe

Le president est un chef de lexecutif elu au suffrage univeselle pour 4 ans et renouvelable une foi le president russe possède lespvr ki sont conféré au president de la rep fr ex : art 80 de la constite russe on observe une parenthé avec le role de letat fr « le president russe definie les option fondamental de l apolitique intérieur et étrangère de l’etat » il a la competance de nommer le premier ministre de les revoquer il a la disposition des plein pvr il peut dissoudre la duma ( ass national )il peut saisir la courconstitutionnel et enfin il prend des decret ; autre pvr qu’il a il a une atribution du pvr americain = droit de veto a l’egard des loi ( comme le president americain ) le president russe a un certain nbrx de pvr issu des tradition russe comme le droit d’asile donner et retirer la citoyenneté il suspent les act administratif contrair a la constite et a loi
De l’autre coté ya un gvrmt cette assemenbléde russi = asser classique avec
- une chanbre basse ( la duma ) elu pr 4 ans au suffrage universelle direct elle designe officiellement le chef du gvrmt elle procede a differente designation ellle peut mettre en cause la responsabiliter du gvrmt soit pas une motion de sencure au quel cas le gvrmt = demissionne. Le gvrmt peut de lui-même poser la question de confiance et ds ce cas lepresident doit accepter et faire dissoudre la duma .
- la chanbre haute : on a deux representant=( influence americaine), de chacun des sujet
Il ya une cour constitutionnel et a fais l’objet dune loi complémentaire en date du 21juillet94 elle est composer de 19 juge. Cette cour se prononce sur la conformiter a la constitution fédéral

II- le model Français

Le regime conjugue les aspectpresidentiel et parlementaire, on peu faire de la 5emme rep un electure parlementai et presidentiel et parfoi cest lecture se fon en meme ten

A- lecture parlementaire

Car il en la les caractéristique le gvrt = responsable devant le parlement une assenble ki peu etre dissoute par le president c’est un regime parlementaire ki avait été prevu par la loi du 3 juin 58

B- un electure presidentielIl ya une election presidentiel au suffrage universelle diret ce dernier a une tré forte legitimiter kil n’avais pas sous les regime precedent il dispose d’un certain nbrx de pvr mais ki faut relativiser.

Cest deux lecture obeit a la compo de l’assenbler national

Il aparait des regime mixte ki ne sont pas forcemen ke regime parlementaire ou présidentiel mais se sont tt les deux desregim epolitique

Section 2 - droit constitutionnel et etat de droit

L’eta de droit veut dire ke l’etat doit restpecter le droit il se soumet au droi il doit agir ds le respect du droit mais ya un edifficulter considérable car l’eta cré le droi l’impose au autre et commen l’etat peut il se limiter par des regle kil emet lui-même ?
Pour surmonter cette difficulter certain auteur essay...
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