Conventionpourlasauvegarde

9065 mots 37 pages

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| |Original : anglais |

CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE
DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL

COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL
DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL

Quatrième session
Abou Dhabi, Émirats arabes unis
28 septembre – 2 octobre 2009

|Candidature pour l’inscription sur la Liste représentative en 2009 (référence n° 00170) |
|A. |État(s) partie(s) : Indonésie |
|B. |Nom de l’élément : Le Batik indonésien |
|C. |Communauté(s), groupe(s) ou, le cas échéant, individu(s) concerné(s) : |
| |LA COMMUNAUTÉ ASSOCIÉE AU BATIK INDONÉSIEN EST COMPOSÉE : |
| |d’artisans dessinant les motifs du batik à la main ou les réalisant au tampon manuelFig 1, Fig 2, de teinturiers et de fabricants |
| |d’outils pour le batikFig 7, de dessinateurs de motifs de batik, d’experts du domaine, d’institutions, des équipes de gestion des |
| |musées du batikFig 6, de créateurs de batik, d’artistes du batik, de professeurs enseignant l’art du batik, de fabricants de |
| |teintures naturelles, de personnes réalisant des batiks pour leur loisir, d’amateurs et de collectionneurs de batikFig 3, de |
| |vendeurs de batik, de détenteurs éminents de la culture locale, de

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Convention de quasi-usufruit
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Exemple de convention de quasi-usufruit sur des sommes d'argent: Par devant Maître BIDULE ....... EXPOSE PREALABLE M. et Mme X, soussignés de première part, et M. Y et M. Z, soussignés de deuxième part, sont respectivement usufruitiers et nus-propriétaires d'une somme d'argent d'un montant de .............................. francs, par suite des faits et actes suivants : 1 - Originairement, M. et Mme X étaient propriétaires d'un portefeuille de valeurs mobilières, dont la liste est ci-après annexée, inscrites au compte ............................. auprès de la Banque ..............................….

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Marketing bts vpt 2
316 mots | 2 pages

4) La marque Le choix d'une marque à appliquer à un produit est important. La marque va déterminer pour l'entreprise et le consommateur un ensemble de fonctions donc la principale est l'identification du produit. a) Le nom Lorsqu'on doit créer et déposer une marque, il faut trouver un nom. Elle doit présenter certaines caractéristiques pour être efficace. Elle doit être disponible.….

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Convention collective
6746 mots | 27 pages

L’entreprise que nous avons choisit est le Centre Mont-Royal, c’est une centre de congrès et d’événements spéciaux. Il est situé en plein cœur du centre-ville de Montréal, facilement accessible avec son accès souterrain direct par le métro Peel. Le centre Mont-Royal est l’endroit par excellence pour organiser des événements tels que des banquets, cocktails, galas, spectacles, mariages, conférences de presse, congrès, assemblée générale, bal des finissants etc.… L’équipe chevronnée de restauration sert des plats raffinés s’inspirant des saveurs saisonnières. Ils peuvent servir un petit-déjeuner de 30 convives allant jusqu’à un souper gala de 1000 convives.….

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El tribunal del agua
10130 mots | 41 pages

|[pic] |Original : français et anglais | CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL Quatrième session Abou Dhabi, Émirats arabes unis 28 septembre – 2 octobre 2009 |Candidature pour l’inscription sur la Liste représentative en 2009 (référence n° 00171) | |A. |État(s) partie(s) : Espagne | |B. |Nom de l’élément :….

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Contrat élécteronique
839 mots | 4 pages

Dahir n° 1-02-125 du 1 rabii Il 1423 portant promul gation de la loi n° 58-00 portant création de l'Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (A.N.C.F.C.C). (B.O du 5 septembre 2002) Loi n° 58-00 portant création de l'Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (A.N.C.F.C.C.) Chapitre Premier : Dénomination et objet Article Premier : Il est créé, sous la dénomination " Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie " un établissement public, doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière.….

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Convention allemagne
10849 mots | 44 pages

L’analyse de la sélection de la demande sociale et de l’attribution effective des logements montre le rôle croissant joué par les communes. C la demande des ménages, indépendamment du type de logement occupé. De nombreuses publications et travaux universitaires ont été consacrés à la comparaison du logement social en Europe (Boelhouwer et Heijden, 1992 ; Guerrand, 1992 ; Doling, 1997 ; Priemus et Dieleman, 1997 ; Donner, 2000 ; Heijden, 2002). L’objet de cet article se veut complémentaire aux travaux réalisés.….

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Convention
415 mots | 2 pages

CONVENTION DE STAGECAP Petite EnfanceLa présente convention règle les rapports entre :D'une part,Nom et adresse complète de l’organisme ou de l’entreprise d’accueil :.................................................................................................................... …...................................................... Représenté par ........................................................ , en sa qualité de ..........EtD'autre part,Candidate libre au CAP Petite Enfance sans organisme de formation. Modalités pédagogiquesLieu de Stage : ........................... Du .................................................... au ..........................….

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Contrat intrmittent
1374 mots | 6 pages

La requalifiCation du CDD INTERMITTENT et sa Jurisprudence Le contrat intermittent permet à un employeur, dont l'activité connaît par nature des périodes travaillées et non travaillées, d'embaucher des salariés en CDI. Les spécialistes du droit du travail sont unanimes, il n’existe pas de statut d’intermittent du spectacle, c’est même une notion qui n’a « aucune consistance juridique ». Cette notion d’intermittent du spectacle, dont font état certains textes de nature réglementaire, « est une notion inexacte et dangereuse ». Certaines sociétés concernées veulent croire, qu’à….

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Convention collective chrs
35998 mots | 144 pages

Fédération de la Santé et de l’Action Sociale Centres d'hébergement et de réadaptation sociale services d'accueil, d'orientation et d'insertion pour adultes BROCHURE JO 3218 Accords collectifs de travail applicables dans les Centres d'hébergement et de réadaptation sociale et dans les services d'accueil, d'orientation et d'insertion pour adultes Signataires : Organisation(s) patronale(s) : • SOP (Syndicat Général des Organismes Privés Sanitaires et Sociaux à but non lucratif). Syndicat(s) de salarié(s) : • Fédération nationale des services de santé et des services sociaux (CFDT) ; • Fédération nationale des syndicats chrétiens des services de santé et services sociaux (CFTC) ; • Fédération nationale de l'action sociale force ouvrière - (FO) ; • Syndicat national des cadres du secteur sanitaire et social (CGC).….

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Convention muc
719 mots | 3 pages

CONVENTION DE STAGE Entre, d’une part, l’entreprise : Intermarché Ostricourt Adresse exacte du lieu de stage : ZAC du Bois Dion, Route de Thumeries Code postal :59162 Ville : Ostricourt ( 03 27 95 77 95 Activité principale : Distribution représentée par et d’autre part, Madame PHALEMPIN, Proviseure du Lycée Fernand Darchicourt, il a été convenu : Article premier BOUMLIL Merwane Né le 09/02/1993 à Seclin Demeurant 56 rue des Aubépines Code Postal : 62110 Ville :….

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Convention
391 mots | 2 pages

Convention de stage CAP Petite Enfance La présente convention règle les rapport entre : D’une part, Nom et adresse complète de l’organisme ou de l’entreprise d’accueil : ………………… ………………………………........................................... …………………………………………………........................................... Représenté par …………… ……………… , en sa qualité ………… ……..….

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Convention
450 mots | 2 pages

Article 2 Ce stage qui rentre dans le cadre du cursus universitaire de l’intéressé aura pour objet essentiel d'assurer l'application pratique de l'enseignement donné à l’école, l'Entreprise pouvant tirer profit de la présence de L’élève-stagiaire. Article 3 Le programme du stage est établi par l'Entreprise, en accord avec l'EMI, en fonction du programme général de l’école et de la spécialisation de l'élève. Article 4 Durant le stage, L’élève-stagiaire est soumis à la discipline de l'Entreprise et doit accepter de se soumettre à son règlement, notamment en ce qui concerne la discipline et….

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Compromisvente
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| |PURE ET SIMPLE. | | | |DEMEURANT 33 AVENUE CARCANO 55201 COMMERCY | Dénommé ci-après « le Vendeur », D’UNE PART | | |MONSIEUR BETTINI ANDRE HUGUES ROBERT NE LE 07/02/1944 A NICE FRANÇAIS RETRAITE | |VEUF ET, | | | |DEMEURANT 281 ROUTE DU MONT GROS 06500 MENTON.….

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Convention de geneve
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Convention européenne sur l'arbitrage commercial international (Genève, du 21 avril 196l) Article I : Article II : Champ d'application de la Convention Capacité des personnes morales de droit public de se soumettre à l'arbitrage Capacité des étrangers d'être arbitres Organisation de l'arbitrage Déclinatoire de compétence arbitrale Compétence judiciaire Droit applicable Motifs de la sentence L'annulation de la sentence arbitrale Dispositions finales Article III : Article IV : Article V : Article VI : Article VII : Article VIII : Article IX : Article X : Article I Champ d'application de la Convention 1.….

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Conciliation
1785 mots | 8 pages

Conciliation travail/famille Au Québec, la conciliation travail-famille est un enjeu très important, autant pour les entreprises que pour les travailleurs. Elle peut être un véritable casse-tête pour les parents qui travaillent à temps plein tous les deux. Certains y parviennent tandis que d’autres non.….

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