Corpus et animus
I) Corpus et animus : les composantes de la possession
A) LA NOTION DE CORPUS ET D’ANIMUS
1) Le corpus, élément matériel et distinctif de la possession
C’est l’élément matériel et distinctif de la possession, elle ne peut être conçue sans cette emprise matérielle. Ce pouvoir physique et matériel appartient au possesseur.
Il se manifeste par des actes : usus, fructus, abusus. Il s’agit d’exercer les prérogatives du droit du propriétaire Il faut distinguer les actes d’usage (paiement de dette, d’impôt, loyer), des actes juridiques (vente, disposition).Ce sont ces actes qui permettent de caractériser le corpus. C’est une maîtrise identique à celle du propriétaire, la possession permet à son utilisateur d’utiliser les prérogatives du propriétaire.
2) L’animus, élément psychologique
Possession utile, efficace, que si le possesseur se comporte comme s’il était le véritable propriétaire. = il faut en + l’animus
Si on a seulement le corpus, il n’y a pas de possession, mais détention. Il peut y avoir une interversion de titre (au départ corpus, puis sentiment d’en être le propriétaire). Le locataire est possesseur au sens du corpus, pas de l’animus.
Animus domini / animus rem sibi habendi : acte intentionnel, souvent le possesseur est propriétaire, exceptionnellement le pouvoir de fait ne coïncide pas avec le pouvoir juridique, ex : le voleur sera d’autant plus possesseur.
Dans la définition de la possession, on ne doit pas forcément être de bonne foi.
L’animus a fait l’objet d’une controverse entre Savigny et Ihering (XIXe s.) Pour Savigny le possesseur est celui qui a l’animus domini c'est-à-dire la personne qui a l’intention de se comporter en propriétaire ; intention que ne devrait pas avoir le simple détenteur.
Selon Ihering, l’animus est un élément que partage tous les occupants tant les possesseurs que les simples détenteurs. L’animus tiendrait à un pouvoir de tenue de la chose d’où l’expression « animus detendi »(intention de conserver la