cour de droit civil
DROIT CIVIQUE DES BIENS ET DES PERSONNES
Introduction
Distinction entre « personne » et « bien ».
Qu’est ce qu’une personne ? Une personne et un sujet de droit c’est à dire une personne titulaire du droit et soumise à des obligations. Seuls les être humains sont des sujet de droit par distinction aux animaux et aux choses, mais ces animaux et ces choses sont eux aussi protégés par la loi sous une différente forme.
Qu’est ce qu’un bien ? A l’usage quotidien un bien se définit comme des richesses à l’usage de l’homme. En droit il faut analyser les biens qui se distinguent par des facteurs : économiques et techniques. Avec l’évolution de la science il y à de nouvelles richesses de façon permanente par exemple l’électricité qu’il faut protégé pour éviter l’appropriation du bien.
De plus la société de consommation de masse invite fortement au renouvèlement, comment le droit réagit face à cette société ? De nos jours les objets sont souvent recyclés que faire alors des objets oubliés ?
Les facteurs politiques c’est à dire les choix politiques vont mener à des débats sur la notion de bien privé ou droit public exemple : le téléchargement. Ces facteurs politiques mettent en jeux l’écologie ; le recyclage.
Approche juridique de la notion de bien :
Le droit des biens c’est le droit des choses qui sont à l’usage de l’homme, cette chose peut ne pas être palpable c’est à dire qu’on ne touche pas. Pour les « moldus » du droit les choses sont corporelles, or, il existe de nombreuses choses incorporelles, les biens incorporels (exemple avec les données numérique, l’électricité). Si il existe de nombreux bien qui ne soit pas des choses, il y a donc de nombreuses choses qui ne sont pas des biens.
De nos jours une chose doit faire preuve d’une valeur, Portalis « Les choses ne seraient rien pour le législateur sans l’utilité qu’en tire les hommes ». Mais il y’a des choses qu’on ne peut pas s’approprier cf. Article 714 du Code Civil « Il y’a des choses