Droit Civil

L’obligation peut avoir plusieurs façons d’être.
Une obligation peut être affectée d’une condition, dont les deux principales sont suspensives et résolutoires.
L’obligation peut être affectée d’un terme, qui peut être suspensif ou extinctif.
L’obligation peut engager plusieurs créanciers ou débiteurs en même temps.

L’obligation quelque soit sa source, elle doit produire des effets, l’obligation doit donc être exécutée de manière spontanée ou non (exécution forcée).

L’obligation doit s’éteindre à un moment donné, par le paiement ou encore la prescription.

Les obligations n’introduisent pas seulement des liens, elles sont aussi des éléments d’actif. Elle peut être aussi un bien, un élément du patrimoine elle peut donc être transmise, circuler d’un patrimoine à l’autre.

Le régime général regroupe : * la détermination de l’obligation, connaitre sa façon d’être. * l’exécution de l’obligation, * sa circulation * et l’extinction.

Il existe de nombreuses réglementations particulières qui dérogent au droit commun et qui donc vont limiter le champs général de l’obligation.
Le régime général de l’obligation retrouver son empire à chaque que les législations spécifiques sont insuffisantes.

Titre 1 : Les Modalités de l’Obligation :

On appelle modalité de l’obligation, les caractères qui ne sont pas essentiels à l’obligation. Mais qui peuvent éventuellement l’affecter.
Ce qui est essentiel à une obligation : un créancier, un débiteur et un objet.
Au-delà de cette structure de base on peut envisager différentes variantes qui peuvent affecter l’existence même de l’obligation soit son exécution, soit les parties à l’obligation.

En effet, l’obligation peut être assortie d’un terme (Chapitre 1), d’une condition (Chapitre 2). Les obligations peuvent présenter une complexité particulière qui la pluralité d’objet ou de sujet (Chapitre 3).

Chapitre 1 : les obligations à terme :

Il y a de très nombreuses