Cours de constit

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Droits constitutionnel, institutions politique, régime politique :

Introduction :

Droit constitutionel : est l’art d’élève les troupeaux, l’art de tromper les hommes, droit de la constitutionnel de l’organisation du fonctionnement des pouvoir public, analyse supérieur de l’état. En 60 il commence à être fonde sur une analyse des faits, le juriste étudie uniquement les textes, les politistepartent d’un constat les institutions constitutionnelles et politiques font l’objet de compétition permanente entre les objets sociaux, ne pas seulement s’intéresser au gouvernant mais aussi aux gouverné. Étude des partis, constitutionnel d’une majorité, la matière s’enrichit de donné historique et idéologique et social et économique.
Le droit doit se définir comme : c’est l’ensemble des règlesde conduite humaine édictée et sanctionné par l’autorité étatique, il est représenté souvent comme un phénomène de régulation de circulation humaine. Son but est de chercher un compromis entre l’instinct de sociabilité qui pousse l’homme à vivre près de ses semblables et est besoins de liberté qui incitent à s’émanciper.Les règles distinct par quand, l’individu est soumis à des règles autonomesrelevant de l’inconscience, règle sanctionné par le remordre réprobation... Il existe des règles externes à l’individu règle autonomes élaboré par l’état qui est les règles des droits, l’originalité de la norme juridique en tant que reflet de la volonté de l’état. Elle possède une force contraignante à laquelle une personne ne peut se soustraire, l’autorité étatique a la capacité de recourir à laforce, pour faire respecter cette norme, mieux vaut qu’il soit exceptionnel en raison de l’adhésion des membres aux commandements juridiques. Le droit public lui organise des relations entre l’état au rapport avec l’individu.
Definition : politique : acception restrictive : l’action, la mission, le programme d’un homme d’un parti politique, sens strict spécialisé comme la fameuse classepolitique. Acception extensive :relation entre les individus se manifestant dans le cadre d’une société organisée.

I / DROIT CONSTITUTIONNEL

L’état constitue institution par excellence, il assure la permanence du pouvoir par le biais de titulaire successif, il y a des rapports entre gouvernant et gouverne.

Cadre du droit constitutionnel classique : l’état nation

N, l’état est l’état le plus froid;il ment froidement, Bakounine citation, les lois ne sont pas faites…L’état est absolu Mussolini devant lequel les individus et groupe ne sont que le relatif le fascisme réaffirment l’état comme la véritable réalité de l’individu. L’état s’accommode tout aussi bien de la dictature de…
État : etymologie, statut de ses origines romaines il n’a jamais cessé d’appartenir au pouvoir. Stabilité,fermeté. Il définit la pérennité car la continuité la permanence de l’état est ses caractéristiques essentielles. Il y a l’idée que le gouvernant n’est pas à la tête d’un patrimoine mais qu’il est le dépositaire d’une puissance permanente de l’état au nom de l‘intérêt de la communauté.
Definition juridique : fait de l’état une communauté national particularité par sa passée par une certaine unité.Acception limitée sous forme de l’état de direction avec sa moyenne diverse cde contrainte.

Section I- L’état

Au territoire

Il faut un territoire qui situe l’état dans l’espace et ce territoire délimite la sphère de ses compétences (Maurice Hauriou) l’état est une corporation territoriale, il est une condition indispensable pour que l’autorité politique s’exercer efficacement. C’est l’espacegéographique sur lequel l’état exerce ses compétences, il produit des règles pour régir.,IL comprend la surface terrestre et atmosphérique ainsi que des portions de mer qui borde les côtes.
Théorie du territoire sujet : on envisage le territoire comme un élément de la personnalisé de l’état, CAD sans territoire, il ne peut affirmer sa volonté, les points, l’état doit être d’être autonome et...
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