Cours deDroit constitutionnel (théorie générale)

10/09/12

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Intro: Qu’est-ce que le droit ?

*qu'est-ce que le droit?
*droit public/privé
*évolution du droit constitutionnel

1)L'Etat
2)La Constitution
3)Les régimes politiques (conclusion)

Gustave Lebon (psy 1882-1944 la psychologie des foules) «On ne fait pas le droit, il se fait»
Situations de contradictions (moi/société)
Concilier les contradictions

Jean Girodoux «Le droit est la plus grande école d'imagination d'humaine, j'aimais poète n'a interprété la nature aussi librement, qu'un juriste la réalité».

Pas de société sans règles
A quel prix veut-on vivre ensemble?
Après mai 68 idylle d'une vie communautaire débarrassée de toute règle
Guerre et paix= Moyens de réguler la société

JP Sartre (1905-1980) «Un droit n'est jamais que l'autre aspect d'un devoir»
Déclaration des devoirs? Inexistants
Multitude de déclarations de droits

Olympe de Gouges se rebelle contre la déclaration des droits de l'homme et du citoyen car elle n'impliquait pas la condition de la femme. Peine endurée: Échafaud

a-Regards croisés def de droit = Vie (Regard existentiel)
Nous sommes des usagers du droit

Approche essentielle Mode de régulation sociale → Mettre de l'ordre Principes assortis d'obligations

Le droit n'est pas un produit universel et absolu, chaque société gère son mode de régulation.

E Kant (1724-1804) critique de la raison pure
La volonté individuelle comprend 2 types de régulation : règles autonomes/hétéronomes (celles qu'on se donne/celles qu'on nous impose de l’extérieur et qui impactent notre volonté).

Hans Kensen La théorie pure du droit
« Le droit relève de la prescription et non de la description » Commandement

« Le droit est un système de normes » Ensemble de règles prescrites, obligatoires et sanctionnées droit (élément extérieur)/morale (bien, vertu, individuelle et intériorisée)
Droit naturel / positif ?
cf