Cours de droit de la famille

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  • Publié le : 13 juillet 2010
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Droit Civil de la famille Mme Gavard

Il s’inscrit dans une discipline plus large qui est le droit civil. Qu’est ce que la famille au sens juridique ?

Introduction : Elle recouvre des réalités différentes qui sont envisagées par des sciences telles que le droit, la sociologie, ces différentes sciences traduisent des réalités différentes il n’y pas d’accord sur ce qu’on pourraitqualifier de famille. Elle suppose un groupement, cet élément se retrouve dans différentes sociétés. Dans la société canaque le mariage implique un accord entre des clans, pas spécialement l’union entre 2 personnes.

En droit la famille se comprend comme un groupement, mais n’existe pas un seul modèle de ce groupement.

Section 1 : La notion de famille.

Il n’y a pas de définition juridiqueprécise ce qui peut se justifier car la famille est en constante évolution. La famille est un groupe de personnes que réunit un ou plusieurs éléments, tels que le fait biologique (la parenté), acte juridique (mariage, adoption), ou comportement social (concubinage). Il reste cependant difficile de donner une définition très précise tant sont nombreuses et variées les situations.

§1 : L’absencede définition juridique précise.

La notion de famille n’est pas explicite, elle n’a pas fait l’objet d’une définition. Dans le Code Civil, il n’y a pas de partie consacrée a la famille on trouve plutôt des dispositions éparses. L’absence de définition n’empêche pas la doctrine d’en proposer une, on retiendra une définition classique « il s’agit du groupement de personnes, liées par la parentéou l’alliance ».
On a aussi des définitions plus précises, notamment 2 théories, celle qui est fonctionnaliste et celle qui est institutionnelle. La première théorie (fonctionnaliste) envisage la famille par rapport a sa fonction au sein de la société dans cette approche la famille va produire des règles de bases et qui sont nécessaire a tout rapport social, les normes de conduites sonttransmises des ascendants aux descendants. Quand la famille ne rempli plus ses obligations c’est l’Etat qui prend le relais. La seconde théorie (institutionnelle), est un groupement de personnes doté d’un pouvoir et de biens afin de réaliser un intérêt collectif. Les parents sont titulaires de l’autorité parentale, les décisions sont prises dans l’intérêt de l’enfant ou du groupement. La famille elle mêmeva créer des normes qui s’appliqueront à tous les membres de la famille. Il est difficile de trouver une définition juridique précise.

§2 : L’évolution sociologique de la famille.

On a différent modèles familiaux, on a un déclin des structures traditionnelles. La difficulté est également liée à l’évolution de la famille, car elle peut prendre de nombreuses formes. A une époque certainspréconisaient la disparition de la famille, mais ceci est encore loin d’être réalisé.

1. La modification des structures familiales traditionnelles.
Elle repose sur des lois de l’Eglise. La famille est une institution naturelle qui repose sur la différence de sexe. La procréation est un des aspects essentiel de la famille, et le lien unissant les époux est indissoluble.
Dans cette approcheseule, l’institution compte, les sentiments ne comptent pas. Aujourd’hui la famille est un moyen de transmettre le patrimoine mais elle est aussi devenue un instrument dans la recherche du bonheur, alors que dans l’approche traditionnelle le rôle de chacun était bien définit. La famille doit exister pour l’individu, mais la famille demeure mais elle a changée (heureusement !).

2. Latransformation des rôles.
Dans le modèle traditionnel, chaque époux a une fonction déterminé qui est complémentaire de celle de son conjoint. C’est le mari qui assure la direction de la famille et sur celle-ci que le mari exerce son autorité. De nos jours on considère les époux comme des « associés ». L’Etat s’intéresse aussi à la famille d’un point de vue politique.

3. Le problème d’une...
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