Cours de droit public

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  • Publié le: 29 octobre 2009
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Le Droit est une discipline particulière, il faut définir d’abord ce qu’est un ordre juridique. Ensuite, on pourra définir le Droit public et le Droit constitutionnel.

Section 1 : Définition générale du Droit.

Qu’est ce que le Droit ?
Pour répondre à cette question, on va utiliser la méthode maïeutique de Socrate qui consiste à se poser des questions en y répondant de manière àse diriger vers notre problème.
- Pourquoi le Droit existe-t-il ? Quelles sont les raisons qui expliquent l’émergence du Droit ?
- Quels sont les buts du Droit ?

I/- Les causes de l’existence du Droit.

Historiquement, de manière permanente, les hommes vivent en société, en groupe. D’abord en groupes primitifs puis ensuite dans des sociétés plus évoluées. Les philosophesont dit très tôt que l’homme est un « animal social », Aristote disait « Zoon politokom ».
Ainsi, l’homme cherche la vie en société, le groupe, c’est dans sa nature. Pourquoi ? Pour des raisons matérielles, intellectuelles mais aussi psychologiques :
- Raisons matérielles car la vie à plusieurs facilite l’existence, les tâches à réaliser sont plus faciles. Aussi, la vie à plusieurs permetplus de sécurité, le sentiment de sécurité se développe.
- Raisons intellectuelles et psychologique car l’homme à besoin de la vie sociale, il a besoin d’être en relation avec ses pairs, avec autrui. Ceci parce que l’homme a besoin de son alter ego pour se reconnaitre, pour s’identifier. Il a besoin de l’altérité, c’est une condition de l’identité. C’est le jugement des autres qui nouspermet de savoir ce que nous sommes, ce qui est positif parce que le jugement d’autrui nous permet de savoir ce que nous sommes et ainsi de nous évaluer pour progresser. Mais le jugement des autres peut aussi avoir des effets négatifs car l’autre peut volontairement nous critiquer. L’homme besoin du regard de l’autre. Robinson Crusoé, lorsqu’il était échoué sur une île, seul, a d’abord connu unabattement psychologique puis il finit par rechercher un pair et mettre en place des relations sociales avec Vendredi.
F. Nietzsche disait « Seuls les fous et les philosophes supportent la solitude absolue » ; Sartre disait quant à lui « L’enfer, c’est les autres ».

C’est de la vie en société que nait le Droit : « Ubi societas ubi jus » ( « Là où il y a une société, il y a du Droit ». Cecicar le Droit est la conséquence de la sociabilité de l’homme.
Ceci a été mis en évidence par les philosophes grecs et romains. Ils font appels à un raisonnement qui se résume en 4 idées :
- L’homme est un animal social.
- L’homme vit dans une collectivité.
- La collectivité doit organiser les relations qui se nouent entre les individus.
- Le Droit est l’instrumentsocial qui assure l’organisation de la société.
Les Grecs donnaient à cette relation entre vie sociale et naissance du Droit une importance capitale. Selon eux, la marque de civilisation d’un groupe, c’était sa faculté à développer des règles de Droit permettant aux hommes de vivre les uns avec les autres. Pour eux, le Droit est une condition de la liberté de l’homme en société. Le Droit va eneffet permettre à chacun de s’épanouir à côté des autres, dans le respect des autres, car l’individu est dans une société réglée.
Chez les Grecs, la justice est la première des vertus car elle conditionne le progrès. S’il n’y a pas de Droit, la société est déréglée. Toujours chez les Grecs, les citoyens vivent en cité, ils sont civilisés ; à côté de ces citoyens, il y a les Barbares qui viventdans des sociétés où il n’y a pas de Droit.
Le Droit règlemente la vie en société.

II/- Les fonctions du Droit.

Les rapports sociaux génèrent des relations entre les hommes, des relations qu’il s’agit de règlementer. La grande fonction du Droit, c’est donc la règlementation des rapports sociaux. Ainsi, le Droit organise les relations sociales et la répression des conflits qui s’élève...
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