DROIT PENAL

INTRODUCTION :

Qu’est-ce que le droit pénal ? Sa spécificité ? Première approche : c’est un droit qui fait peur, c’est la peine qui fait peur, car elle fait mal (effet recherché), en contrepartie, il rassure. C’est un droit original, mais il faut qu’il soit légitime. Droit qui évolue et accompagne la société et ses valeurs

§1 L’originalité du droit pénal

A La définition

1. Le critère pertinent : la sanction

Par rapport aux autre disciplines juridique, le droit pénal se définie par la sanction spécifique qu’il applique, et non pas par les rapports humains qu’il réglemente. Le droit pénal est défini par la sanction pénale spécifique qu’il applique, si il n’y a pas de sanction pénale,on n’est pas dans la matière pénale.

2. Le critère non-pertinent : le comportement illicite

Le droit pénal s’intéresse à des comportements d’une certaine nature : les comportements délictueux.
Il leur applique une peine, la punition. Donc peut se définir par le champ d’application, comme les autres matières. Cette approche apparaît dans le droit criminel. Donc, plus proche du droit public que de la sanction. C’est parce que un comportement est puni d’une peine, qu’il est en infraction et non parce que un comportement est intrinsèquement mauvais qu’il est une infraction. C’est la peine qui fait l’infraction. C’est la gravité des comportements qui donne lieu à des sanctions particulières. La spécificité des comportements est qu’il trouble l’ordre public, donc c’est la peine qui qualifie le comportement. On applique une peine à un comportement délictueux. La sanction pénale stigmatisme différente sanction publique (on doit avoir honte, on affiche la peine). La sanction à un caractère afflictif (fait mal) et un caractère infâmant (on porte atteinte à l’honneur).

Le droit pénal peut être défini par rapport au champ d’application. Puisque le droit pénal applique des peines, sanction la plus grave, le comportement sanctionné doit être d’une particulière