Droit penal
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144 pages
Pr. : Françoise DURIEUXLE DROIT PENAL GENERAL
Droit pénal : ensemble des règles juridiques qui organise la réaction de l’Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants. Il se décompose en plusieurs branches : ➢ Droit Pénal Général, le ➢ Droit pénal Spécial et la ➢ Procédure Pénale, toutes trois complémentaires les unes des autres.
Le Droit Pénal Général aura vocation à étudier des cas dans lesquels une personne sera considérée comme responsable de ses actes ainsi que l’étude de la peine. Structure de l’infraction, étude des conditions générale pour qu’une personne puisse être considéré comme responsable de l’infraction. Etude de la peine en générale. Il va permettre d’élaborer une théorie d’ensemble de l’infraction, une théorie d’ensemble du délinquant ainsi qu’une théorie d’ensemble de la peine. Cf. : LIVRE I du CODE PENAL. Il a une vocation de synthèse. (111-1 à 133-17 pour crimes et délits).
Le Droit Pénal Spécial quant à lui a vocation à étudier individuellement chaque infraction. Il précise la peine
Dans le Code Pénal, l’article 311-1 traite du Vol Simple et indique : « Le Vol est la soustraction frauduleuse de la chose appartenant à autrui. »
Ce qui entend que pour qu’il y ait vol, il faut qu’il y ait un élément intentionnel (moral), soustraction « frauduleuse », et un élément matériel, soustraction frauduleuse « de la chose appartenant à autrui », et il faut que ces deux éléments, matériel et intentionnel, soient réunis.
Cette infraction de Vol Simple prévue à l’article 311-1 du Code Pénal est réprimée par un autre article du même Code, à savoir l’article 311-3. Il ne se contente pas de viser les éléments constitutifs de l’infraction, il les définis. Il défini la sanction. (Droit analytique, pas théorique). Etude détaillé de chaque infraction. Il a précédé le droit pénal général. Parti du droit pénal la plus ancienne.
La Procédure Pénale quant à elle est la