FISCALITE

Le cours traite de la fiscalité des particuliers et des entreprises. Il s'agit de comprendre comment on calcul l'impôt sur le revenu d'un foyer (au sens large, toute une famille ou une personne seule) et comment on calcul l'impôt taxant le revenu perçu par une entreprise.
Pourquoi ce cours est très important ? A titre privé, tout le monde est amené à payer des impôts. A titre professionnel, apprendre la technique, dans le secteur bancaire, une connaissance de la fiscalité est très prisé, de même dans le secteur des assurances, de l'immobilier, dans les cabinets d'experts en gestion de patrimoine et les cabinets d'expertise comptable.
On dit toujours que la fiscalité est compliqué mais « là où il y a une souffrance il a un job qui sommeil », très lucratif. De plus système très complexe pour faire face aux tentatives de fraudes.

PARTIE 1:
LE CALCUL DE L'IMPÔT TAXANT LE REVENU DU FOYER, DES PARTICULIERS

Chapitre n°1:
Le système fiscal français, présentation générale

L'impôt est un prélèvement définitif obligatoire qui n'est pas affecter à un but précis. L'impôt sert à alimenter le budget de l'État, sur 100% des recettes fiscales perçues par l'État en 2010, l'impôt sur le revenu représente 16% de ce total (un foyer sur deux le paie), l'impôt sur les société est égale à 33,33% du bénéfice mais ne représente que 16% du total d'impôt encaissé par l'État en une année, la TVA représente 51%, la TIPP (Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers) représente 4%, les droits d'enregistrement, lors de l'acquisition d'une propriété, la CSEG et la CRDS représente 13% des recettes fiscales perçues par l'État. La CSEG et la CRDS ont une originalité, c'est qu'elles ont une destination unique et particulière qui est celle du renflouement des dépenses de sécurité sociale. On distingue par ailleurs, les impôts directs et les impôts indirects. Un impôt direct c'est quand l'administration fiscale s'adresse nominativement et directement pour réclamer l'impôt