Cours histoire du droit l2
Ce qui existe ne convient pas aux nouveaux besoins, on va chercher dans le droit savant de nouveaux modèles.
TITRE 1 : LA REDECOUVERTE DU DROIT SAVANT
C’est la seule solution des hommes du Moyen Age : il ne s’agit pas d’inventer des notions, peut être qu’un ancien corpus juridique est utilisable ? Ce corpus servira de modèle pour la reformation juridique.
SECTION 1 : LA NOTION DES DROITS SAVANTS : RAPPEL
Droits savants = droit romain et canonique. On les étudie : ces droits sont donc qualifiés de ‘savants’ pcq c’est une science.
Est-ce une REdécouverte ? A nuancer : ces droits romain et canonique existent déjà dans la société médiévale, ils n’ont pas été perdus. Il faut le comprendre dans le sens d’une restructuration, nouvelle mise en forme.
I) Le droit romain
Le Bréviaire d’Alaric = droit romain, il est donc utilisé tous les jours. Ce sont des notions de droit romain reprises par le roi des Wisigoths : droit vulgaire traduit dans le Bréviaire. Il s’agit d’un droit romain tronqué, simplifié.
XI-XIIe : restructuration. Pourquoi va-t-on rechercher du droit romain dans une société qui n’a rien à voir ? Plutôt que de calquer ce droit, on va à la recherche de techniques, d’une façon de penser, de la rationalité.
Réforme Grégorienne : le Pape va rechercher dans les Ecritures Saintes (droit canonique), mais ce n’est pas suffisant. Pour imposer la suprématie pontificale : on retrouve de la documentation juridique romaine. Dans l’Empire d’Orient : compilation justinienne (le Code Justinien, le Digeste (jurisprudence), les Institutes, et les Novelles). Cette masse juridique est envoyée par Justinien à Rome, dans l’espoir de recréer l’Empire romain d’Occident (alors que l’Europe est actuellement prise par les barbares). Bref, le Pape tombe sur ces compilations et retrouve ce pouvoir d’Auctoritas = capacité de lire les volontés de Dieu.
1090-1095 : évêque Yves de Chartres copie l’œuvre justinienne, en