Cours histoire du droit

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  • Publié le : 4 mars 2010
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Histoire du droit et des institutions
(1715-1815)
Bibliographie : Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques. Agnès Babot
Manuel classique : Histoire des institutions publiques et des faits sociaux.
L’article 1 de la Constitution du 4 Octobre 1958, « le peuple….Constitution de 1946 », cet article se situe au cœur de notre occupation car dès la lecture de cepréambule ont peut mesure l’importance fondamentale de l’héritage révolutionnaire, de l’héritage des idéaux qui ont été véhiculé tout au long de la période révolutionnaire et qui on trouvé progressivement leur place au sein de nos institutions.
Liberté, égalité, souveraineté populaire constitue le cœur de nos institutions moderne mais l’héritage ne s’arrête pas là, ces valeurs révolutionnairesnouvelles ont donné peu à peu, une coloration nouvelle. Substance nouvelle un très vieux concept, le concept d’Etat. Montrer comment s’est réalise le changement colossal qu’a représente le passage d’un été monarchique à une république indivisible, laïque, démocratique et sociale comme l’affirme l’article 2 de la Constitution du 4 Octobre 1958.
Objectif du cours est de nous permettre de conforter ouacquérir des connaissances qui vont compléter les enseignements de droit positif. Nous verrons le Roi de France à Napoléon. Cette période place la France sur le chemin de l’institution moderne mais le IX siècle après la recherche de l’équilibre des pouvoirs, que naît peu à peu une démocratie parlementaire.
L’histoire institutionnelle de la France est très riche. La France est le pays desconstitutions, 15 entre 1789 et 1958. La France a connu un nombre de régime plus importants. Dans les années 1793, se met en place dans notre pays un gouvernement révolutionnaire qui a fonctionné en dehors de tout cadre constitutionnelle, un gouvernement d’exception.
Appliqué ou pas l’histoire des institutions de la France sont le fruit de ces expériences constitutionnelles. C’est au court de cesexpériences nombreuses, variées que s’est peu à peu dessiner l’équilibre des pouvoirs au sein de nos institutions. La première expérience est sans aucun doute monarchique. C’est dans le cadre de la monarchie Française, que l’Etat a pris corps et la réside sans doute l’une des explications à la violence des révolutions.
Le 10 mai 1789, un abbé Sieyès entrant dans les états généraux dit « coupons lecâble il est temps ». Le câble qui unit le peuple à cette vieille monarchie. C’est en quelque sort la naissance de la nation française et de la république. Le câble n’a pas cédé facilement et la révolution française trouve donc aussi sa cause dans le rejet de la monarchie absolue tel qu’elle a vraiment fonctionne à partir du règne de Louis XIV. Limité les causes de la révolution française serait tropréducteur car avec cet ordre monarchique absolue il y a un autre ordre qui va avec c’est l’ordre social. La monarchie absolue existait grâce à un ordre social de type particulier dans lequel l’individu n’avait pas sa place. Donc la crise fut politique mais sociale. La révolution trouve peut-être même sa première cause dans une crise sociale qui résulte de frustration des corps sociaux, frustrationmultiples et graves. Cette analyse est confortée par les auteurs qui ont tenté d’avoir une vision mesurée.
Tocqueville affirme que « la révolution n’a pas eu seulement pour objet de changer un gouvernement ancien mais d’abolir la forme ancienne de la société ». On ne peut bien mesurer la portée de la révolution sans connaître les principaux aspects de ce que l’on appelle la crise de l’ancienrégime.
*1ère* Partie : A cette crise succède ensuite ce que l’on peut appeler la période révolutionnaire, une période ou le nouveau régime que l’on veut donner à la France est en pleine construction avec de nombreuses expériences constitutionnelles et non constitutionnelles.
*2ème* Partie : Le régime en construction
*3ème* Partie : Période Napoléonienne qui à certains égards à un...
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