Cours d'introduction historique au droit

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  • Publié le : 24 novembre 2009
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Section 1: L' ancien droit romain.

1.La coutume
En latin: Consuetudo
Définition de Ciceron: C' est un droit qu' un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sansintervention de la loi.
La coutume est donc le fruit du temps et de l' acceptation par le groupe de cette coutume.
Le droit fut alors constitué d' abord de la famille, puis des villes anciennes, puis duterritoire entier. La coutume était aussi présenté comme la volonté des dieux. Cela portait un nom: le Fas (ce que disent les dieux). Le droit laïque (jus) a pour volonté de compléter le manquement desdieux.. Le calendrier romain etait marqué par lest jours fastes ou on pouvait exercé certaines positions, les jours néfastes, on ne pouvait. Pomponus: la science de l' interprétation du droit desactions en justice était entre les mains du collège des pontifes. Cette laicisation du droit est en lien avec le devellopement de la loi.

La loi
A l' époque d' Etrusque, il devait y avoir des lois maison a peu de source la dessus. La première véritable loi votée par le peuple romain est la loi des 12 tables qui date de 449 et 451 av.JC. On a constaté que la loi était entre les mains du collège despontifes, hors la république a été créer lors de la révolution de la plèbe par rapport au roi. Hors elle est toujours en dehors de connaissances des lois. La plèbe réclame donc la création desrédactions de la loi que celle ci soit connue de tous. 10 hommes sont chargés de rédiger cette loi. 10 lois sont voté 451, 9 en 449. Tout cela est une rédaction des lois connues par les pontifes. Ce sont desformules d' action extrêmement concrète. Ce monument juridique a été connu et appliqué par tous (parfois sous forme de chansonnette). C' est la première véritable loi romaine. Pour créer une loi, ilfallait qu' elle émane d' un magistrat, puis qu' elle soit voté par le peuple romain. Ensuite, il faut l' autorisation du Sénat et enfin la promulgation de la loi pour le faire connaître a l'...
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