B – Hiérarchie des textes

Cette hiérarchie à été théorisé par un juriste Autrichien Kelsen dans « La théorie pure du droit »

1 ) La hiérarchie des normes selon Kelsen

Pour Kelsen , la hiérarchie des normes se présente sous la forme d'une pyramide .
En haut , la norme fondamentale ( La source commune de la validité commune de toutes les normes qui découlent de cette norme fondamentale . ), au milieu les normes générales ( S'exerce à chacun d'entre nous ) et en dessous les normes individuelles . ( Pour un particulier ) . Les normes trouvent leur fondement dans les normes supérieurs . Une norme juridique est valable que si elle a été prise et adoptée conformément aux normes qu'il lui sont supérieures .

La conformité est formelle: Doit être adopter par les organes et les procédures prévues par la norme supérieurs et matérielle : La norme inférieur doit avoir un contenu matériel qui n'est pas un contradiction avec le contenu de la règle supérieur .

Elle a fait l'objet de nombreuses éloges pour de nombreux juristes mais aussi des critiques :

Il n'explique pas quelle est l'autorité de la norme fondamentale . Si la norme inférieur tiens sa conformité de la norme supérieur , de quelle autorité procède la norme fondamentale . S'agit t'il de l’État , d'un idéal de justice , du droit naturel…. ? D'être désincarnée et de ne pas s'intéresser aux fondements du droit . 2 ) La hiérarchie des textes selon le droit français

Les textes de droit interne

La pyramide élémentaire des textes en droit positif : La Constitution en haut ( Ça serait donc la norme fondamentale ) , la loi au milieu et en bas le règlement . Elle est simplificatrice car il y'a plus de textes dans cette hiérarchie dans le droit français . Il y'a une multiplication des droits textuels :

Pyramides avec 5 niveau de normes existent dans notre droit textuel français :

Sommet 1 : Constitution ( + Lois constitutionnelles , lois référendaires à objet Constitutionnel