Dissert Constit 5e
Le bicaméralisme est basé sur le pouvoir législatif, le Parlement est constitué de deux assemblées où les membres sont élu de différentes manières.
Deux chambres apparaissent, telles que la chambre basse où Assemblée nationale qui représente les citoyens et la chambre haute où le Sénat.
Le bicaméralisme vient du latin bi qui signifie double, et de camera qui signifie chambre.
L'article 24 de la Constitution fixe le bicaméralisme : «Il comprend l'Assemblée nationale et le Sénat. »
Ce concept est vieux du XIIIe siècle et aujourd'hui il résulte de créer un contrepoids à la chambre basse afin de diviser le pouvoir législatif.
Le Sénat à connu dans les années 1960 et notamment avec de Gaulle une remise en question où celui-ci voulait la modifier dans sa composition et également dans ses fonctions. Lionel Jospin en 1998 à lui aussi à son tour remit le Sénat en question en le qualifiant d' « anomalie démocratique ».
Les modes de désignation posent alors problème au niveau de la légitimité du Sénat et n'apparaît donc pas comme représentatif ce qui créer alors un déséquilibre, comme une anomalie, ou encore un décalage avec l'autre chambre. On peut se demander ainsi comment s'organise le bicaméralisme sous la Ve République et s'il est inégalitaire ? Pour cela, nous étudierons dans un premier lieu que le bicaméralisme est moderne (I) avec la composition des deux chambres (a) et les caractéristique(b) puis dans un second lieu que certes le bicaméralisme est moderne mais il est inégalitaire (II) avec une inégalité dans les pouvoirs (a) et un renforcement des institutions depuis 1948.
I) Bicaméralisme moderne
a) Composition
b) Caractéristiques
II) Caractère inégalitaire
a) Inégalité dans les pouvoirs
Certes la Constitution précise que la loi est votée par les deux chambres du Parlement mais en cas de désaccord, l’Assemblée nationale dispose seule, sur décision du Gouvernement, du « dernier mot »
En matière de