Dissert

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  • Publié le : 6 octobre 2010
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Droit Privé

Définitition du Droit:

Il a deux sens, parce que d'un côté il évoque un ensemble règles de conduite qui dans une société onnée régissent les rapports entre les Hommes.
Cela correspond au Droit Objectif.
Il y a aussi les Droits qui sont des prégoratifs que le Droit Objectif reconnaît à un individu ou un groupe d'invidu étant préciser que les individus vont pouvloir se prévaloitde ces Droit Subjectifs dans les relations avec les autres en invoquant l'aide du pouvoir public.
Ce sont les Droits Subjectifs qui sont conférés à un sujet de Droit. (droit de ser marier, de propriété, de créance, de vote...)

1ere PARTIE: EXISTANCE DU DROIT. LE DROIT OBJECTIF

TITRE 1: PRESENTATION DU DROIT

Le Droit Objectif se compose de l'ensemble des règles de Droit, de l'ensembledes normes juridique.

CHAPITRE 1) SPECIFICITE DE LA REGLE DE DROIT.

On peut penser que la règle de Droit fixe des règles de conduite sociale.
Mais à côté de la norme juridique, il existe d'autres normes qui elles aussi fixent des règles de conduite sans faire partie de la sphère juridique.
C'est le cas des présèptes qui sont issus de la religion ou de l'équité.

Section I) La règle deDroit comparé aux autres.

Para. 1) Droit et Morale.

Morale: ensemble de règles de conduite dictées par la conscience et admise par la majorité de l'individu.

Elle traduit des moeurs qu'il est préférable de suivre pour que la vie collective se déroule bien.

Exemple de règle Morale:
ne pas nuire à son prochain
il faut aider son prochain

A l'origine le Droit et la Moraleformaient une même notion.
Puis à partir du Droit Romain, les deux notions se sont dissociés et cette distinction s'est consolidé au fil des siècles de sorte à ce que des auteurs sident qu'il y a 3 sortes différentes de matières:
La 1ère est relative aux sources: La Morale et le Droit n'ont pas les mêmes sources.
La règle de Droit vient de la volonté d'autorité.
A l'inverse les normes de laMorale résulte de la conscience, soit indivuduelle ou collective.
2ème différence: Le contenu de la Morale et plus vaste et plus étendue que le contenu du Droit.La Morale insiste sur certains devoirs qui ne sont pas ignorés par le Droit mais qui ne sont pas appréhendés non plus (charité)
3ème différence est la sanction: la norme juridique bénéficie d'une contrainte organisée par un corpssocial.La Morale bénéficie d'une sanction intérieure (remords, culpabilité...)

Le Droit s'inspire quelques fois de la Morale.
Lorsque le Droit se charge de protéger une parie faible contre une partie forte qui se manifeste par la loi récente (salarié ou protection des consommateurs)

Para. 2) Le Droit et la Religion

Dans certains système les normes juridiques sont aussi règles de Droit.En France, par le passé, la norme juridique, le Droit canonique, dicte la règle juridique applicable.
Principe de l'indissolubilité du mariage. Règle appliquée dans le système juridique (1816-1884).
Pendant cela le divorce était prohibé dans le Droit francais.

Les points communs entre Droit et religion: Le Droit comme la religion condamne certains comportements sociaux (voler, tuer...)
Lesdifférences:
Le Droit régit un ensemble de rapports sociaux. La religion s'intéresse à des domaines plus limités.
Face à un même phénomène, la religion et le Droit diffère (contraception, avortement...)

Para. 3) Droit et Justice

La justice: Ce qui est positivement juste, ce à quoi chacun peut prétendre en vertu de son Droit.

Le lien est difficil à cerner: la justice peut êtreconcue de 2 manières. (Justice commutative et justice distributive):
Justice commutative (horizontale): postscolarité relation homme à homme
Justice distributive (verticale): répatir de meilleure manière les richesses, charges d'un Etat.

2ème raison: Si l'on se livre à l'analyse des relations entre le Droit et la Justice on remarque que les relations sont diverses et 3 cas peuvent se...
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