Droit Privé

Définitition du Droit:

Il a deux sens, parce que d'un côté il évoque un ensemble règles de conduite qui dans une société onnée régissent les rapports entre les Hommes.
Cela correspond au Droit Objectif.
Il y a aussi les Droits qui sont des prégoratifs que le Droit Objectif reconnaît à un individu ou un groupe d'invidu étant préciser que les individus vont pouvloir se prévaloit de ces Droit Subjectifs dans les relations avec les autres en invoquant l'aide du pouvoir public.
Ce sont les Droits Subjectifs qui sont conférés à un sujet de Droit. (droit de ser marier, de propriété, de créance, de vote...)

1ere PARTIE: EXISTANCE DU DROIT. LE DROIT OBJECTIF

TITRE 1: PRESENTATION DU DROIT

Le Droit Objectif se compose de l'ensemble des règles de Droit, de l'ensemble des normes juridique.

CHAPITRE 1) SPECIFICITE DE LA REGLE DE DROIT.

On peut penser que la règle de Droit fixe des règles de conduite sociale.
Mais à côté de la norme juridique, il existe d'autres normes qui elles aussi fixent des règles de conduite sans faire partie de la sphère juridique.
C'est le cas des présèptes qui sont issus de la religion ou de l'équité.

Section I) La règle de Droit comparé aux autres.

Para. 1) Droit et Morale.

Morale: ensemble de règles de conduite dictées par la conscience et admise par la majorité de l'individu.

Elle traduit des moeurs qu'il est préférable de suivre pour que la vie collective se déroule bien.

Exemple de règle Morale: ne pas nuire à son prochain il faut aider son prochain A l'origine le Droit et la Morale formaient une même notion.
Puis à partir du Droit Romain, les deux notions se sont dissociés et cette distinction s'est consolidé au fil des siècles de sorte à ce que des auteurs sident qu'il y a 3 sortes différentes de matières: La 1ère est relative aux sources: La Morale et le Droit n'ont pas les mêmes sources. La règle de Droit vient de la volonté d'autorité. A l'inverse les normes de la