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  • Publié le : 28 décembre 2010
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Vous opérez dans et désirez optimiser le déroulement des formalités douanières ? l’import/export

La Douane s’engage à répondre au mieux à vos préoccupations

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connaît le contexte économique mondial actuel et sensibles à la nécessité de vous soutenir nationale qu’internationale, nous nous sommesattelés, depuis une dizaine d’années déjà,

onscients des mutations complexes que

et d’accroître votre compétitivité tant à l’échelle à simplifier au maximum le passage en douane.

C’est dans cette optique qu’à chacune des étapes pour y être déclarées, en passant par leur contrôle, facilitation de nature à alléger les procédures et à réduire les coûts connexes. Parallèlement et dans le dessein derelancer, sinon sommes employés à simplifier davantage les régimes économiques vous offrant ainsi l’opportunité enlèvement, nous avons instauré des mesures de jusqu’à l’acquittement des droits et taxes et leur ment de vos marchandises vers un de nos bureaux du circuit de dédouanement, depuis l’achemine-

d’optimiser vos opérations d’exportation, nous nous de bénéficier d’un certain nombred’avantages et cation par des programmes personnalisés tout en vous accordant un ensemble de facilités et de tolérances de grande portée.

avons renforcé notre arsenal de mesures de simplifi-

La recherche de la facilitation conciliée à l’impératif de vous assister et d’aller au devant de vos besoins de la simplification de la législation douanière en intégrant pleinement les technologies de pointe.le chantier de la modernisation combiné à celui étant nos mots d’ordre, nous poursuivons

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otre souci est de fluidifier chacune des étapes du circuit de dédouanement de vos marchandises tout en assurant les contrôles nécessaires …
Etape 1- Mise en douane des marchandises

Des formalités simplifiées, La voie tracée de la fluidité
La déclaration sommaire par EDI
Le transfert desdéclarations sommaires par EDI a été lancé dès le 15 mai 2000.

95% des déclarations sommaires sont transmises par EDI. 5% le sont via Internet.

La mise en douane est matérialisée, à l'importation et quel que soit le mode de transport utilisé, par le dépôt d’une déclaration sommaire des marchandises. Depuis 2000, les communautés portuaire et aéroportuaire ont mis en service une plate-formed’échange de données informatisé (EDI) au format EDIFACT. Divers documents sont échangés électroniquement via cette plate-forme dont la déclaration sommaire. Parmi les avantages de l’EDI : • La réduction des exemplaires des documents sur support papier envoyés aux partenaires. Ceux-ci sont remplacés par des messages EDI transmis à partir des applications informatiques internes (ce qui implique lasuppression des préparations et des confections de ces documents) ; • La suppression des tâches de re-saisie des informations transmises par le chargeur ou le transporteur puisqu’elles sont directement intégrées dans le système informatique de l’entreprise. Ceci simplifie les démarches et réduit significativement les délais.

Actuellement, 55 MEAD sont exploités : - 45 à Casablanca - 02 à Mohammedia - 07à Tanger - 01 à El Jadida

Les MEAD

Pour plus de célérité dans le processus de dédouanement de vos marchandises, nous vous autorisons à créer des magasins et aires de dédouanement (MEAD) tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des enceintes douanières portuaires ou aéroportuaires. Véritables zones d’organisation de la logistique, les MEAD vous permettent le stockage provisoire, à l’importationet à l’exportation, des marchandises

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mises en douane dans des locaux agréés en attendant de leur assigner un régime douanier définitif. Les MEAD revêtent pour nous un intérêt particulier dans la mesure où ils contribuent à la réduction des coûts de transaction et des problèmes éventuels de stockage et de manutention au sein des ports et aéroports.

Pour quel public ? Toute...
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