Mot de passe MOODLE : Poney sebastien.tournaux@u-bordeaux.fr
3 manuels : Colar-Montiez DALLOZ contrats civils et commerciaux
Malaurie, heynes et Gautier : contrats spéciaux.
Frederick Leclerc : contrats spéciaux (LGDJ)
TD : documents, définitions, petites questions (dizaine de lignes), cas pratique…etc.
Le droit des contrats spéciaux, droit car branche du droit à part entière un ensemble de règle juridique destiné à encadrer les différents contrats qui peuvent se nouer dans les relations contractuelle qui peuvent se nouer dans la sphère privée. Cette branche n’intéresse pas tous les contrats car un certain nombre de contrat ont pris une telle importance sociale économique qu’ils ont fini par faire une branche sociale qui leur est propre (EX : contrat de travail, d‘assurance, de mariage, la donation…etc.). On ne traite que les contrats qui n’ont pas donné naissance à une branche autonome. Spéciaux met en lumière le rapport qu’il est censé avoir entre les droit commun des contrats et le droit des contrats spéciaux. Le droit des contrats spéciaux complète le droit commun plus qu’il n’y déroge ou qu’il n’y substitue.
INTRODUCTION :
Section 1 : Histoire des contrats spéciaux.
Le droit des contrats spéciaux est né dans le droit romain appelé le droit des contrats nommés, le prêteur a encadré d’un régime. Dans la Rome antique tout ce qui n’est pas un contrat nommé n’est rien. Il connait un certain nombre de contrat comme la promesse, le prêt (le mutuum), le gage, le dépôt et aussi la vente. A la fin de l’Empire Romain (300 apJC) commence la pratique et la reconnaissance de contrats innommés. Les prêteurs tentent de les classer en différente catégorie selon qu’il s’agissait de faire quelque chose ou de donner quelque chose. C’est un droit formaliste, pour être valable les contrats doivent respecter des formes très scrupuleuses : les contrats verbis (valable qu’à la condition qu’une formule sacramentelle soit dite devant témoin), les contrats litteris qui imposait