Droit commercial cours

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  • Publié le : 22 avril 2010
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DROIT COMMERCIAL GENERAL

Quel sont les rapports entre le droit commun c’est à dire le droit civil et le droit spécial c’est à dire le droit commerciale. Parfois les règles du droit commercial sont moins contraignantes que celle du droit civil. C’est le cas de la preuve, les règles de preuves sont différentes de celles qui sont appliqué au contrat. Les règles relatives au formalisme sontparticulières en droit commercial, pour assurer la sécurité des échanges pour qu’en regardant un acte, un commerçant soit assuré de la validité de cet acte.
Parfois au contraire les règles sont plus strictes en droit commercial. Elles sont plus strictes en matière de bail, afin de permettre à l’entrepreneur de développer son activité de façon stable dans la durée.
On verra La place essentiel qui estréservé a l’entreprise.

I. Qu’est ce que le droit commercial ?

Le droit commerciale a différentes appellations, est ce que droit commerciale est synonyme de droit des affaires.
On peut retenir comme définition, que c’est un droit qui régit le mode des échanges économiques.
Nous allons voir pourquoi les règles de droit commercial sont en quête d’identité.

1. Evolution du droitcommercial

Le droit commercial va se développer en même temps que le commerce qu’il régit, en essayant de répondre aux besoins spécifiques du commerce mais aussi afin d’encadrer les déviances auquel le commerce peut conduire. Les origines du droit commercial semble aussi lointaine que les origines du commerce. Tout d’abord le droit commercial a été un droit coutumier puis il a été un droit écrit,codifié.
Le terme commerce est apparu tardivement, au 18ème siècle, avant on « faisait marchandise » l’expression « droit commercial » n’apparait qu’au début du 19ème siècle elle est de nos jour de moins en moins utiliser on préfère les termes droit économique ou droit des affaires. On va voir trois temps du droit commercial : droit coutumier, droit écrit, puis pour finir un droit concurrencé.A. Le droit commercial coutumier

Le droit commercial va naitre et se développer avec le commerce, en créant des instruments commodes, adaptés, pour facilité la rapidité des transactions en assurant leur sécurité.
Ces règles sont la plupart du temps initié par les acteurs du commerce, les marchants, pour satisfaire à leurs besoins particuliers, à leurs activités économiques.
Avec ledroit commercial on voit apparaitre des civilisations marchandes. Tel est le cas de la civilisation mésopotamienne au sein de laquelle l’ensemble de la société elle nous a légué les plus anciens documents en matière de droit commerciale, que l’on connais sous le nom de tablette de Warka daté a 2000 av J.C ou encore le code d’Hammourabi daté de 1700 av J.C. la Syrie et la Grèce antique connaisseégalement des usages propre au commerce particulièrement au commerce maritime , la règle du jais a la mer. A cette époque, le droit commercial est largement international.
Il dépasse le droit des différentes cités en raison de la mobilité des commerçants. On voit aussi a cet époque apparaitre des juridictions spécialisé qui vont être crée pour résoudre les litiges entre marchants, juridictions géréd’ailleurs par ses même marchants, ce sont les ancêtres de nos tribunaux de commerce. Le droit romain va également influencer le droit commercial, mais cette fois si dans une moindre mesure, car la civilisation romaine était une civilisation beaucoup plus agraire et c’est le droit civil qui va être influencé par le droit romain.
Le moyen Age, succède a une période de stagnation des échangeséconomiques et donc de régression du droit commercial.
C’est a partir du 12ème siècle que le droit commercial va prendre son plein essor car c’est a cette époque que ce développe les foires, qui se développe principalement en Italie, Allemagne, ou encore en Champagne. Les échanges économique se développe et avec eux le besoins de droit se développe pour sécuriser ces échanges et on va voir que...
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