Droit constitutionnel

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  • Publié le : 26 novembre 2009
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DROIT CONSTITUTIONNEL

Introduction :

A/- le positionnement du droit constitutionnel dans la branche juridique.
1- le droit constitutionnel : droit public
Le droit constitutionnel relève du droit public comparer a son opposé le droit civil qui lui concerne le droit privée. Le droit public englobe tout ce qui se rapport a l’Etat tandis que le droit civil concerne le rapport des personnes.Le droit privée est un droit égalitaire c’est-à-dire qu’il tend a mettre toutes les personnes sur un pied d’égalité. En revanche le droit public, le droit de l’Etat est un droit inégalitaire car l’Etat et les « administration » son supérieurs aux particuliers. En effet les particulier s’intéresse a leurs propres intérêt alors que l’Etat vise l’intérêt générale c’est-à-dire l’intérêt de tous.2- le droit constitutionnel : droit public interne
Le droit public ( droit constitutionnel ) se divise en deux catégorie : le droit interne et le droit international. Ils ont tout deux le même but, la même finalité : l’Etat.
Le droit interne c’est-ce qui se passe a l’intérieur du territoire ( relation entre les trois pouvoirs ) tandis que le droit international s’occupe des rapports entre l’Etatet l’extérieur ( les autres Etat, organisation international, ONU, UE )

B/ - contenu du droit constitutionnel : quel est l’objet du droit constitutionnel ?
L’objet du droit constitutionnel a évolué au cours de l’histoire. Celle-ci s’est fait en trois étapes. En premier, il y a eu le droit constitutionnel classique. Ce droit constitutionnel consiste a l’étude des institutions. On s’intéressedonc a la partie du droit public interne qui attrait a l’organisation de l’Etat, soit dans cette période là, le droit constitutionnel était un équivalent du droit institutionnel. Ensuite, il y a eu le droit constitutionnel politiste qui consiste a l’étude aux sciences politiques. Elle apporte un éclairage politique sur le droit constitutionnel. Enfin, il y a eu le droit constitutionnelcontemporain qui s’intéresse a trois domaines. Tout d’abord, le droit constitutionnel contemporain s’intéresse au droit institutionnel en d’autre termes il étudie des relations entre les différents pouvoirs de l’Etat. Ensuite il s’intéresse au droit des liberté ( droit reconnues a un individu ), les jugent vérifient que les législateurs respectent ces libertés ). Enfin il s’intéresse au droit constitutionnelnormatif qui son les règles juridiques qui régissent le fonctionnement de l’Etat ( constitution, loi, décret,…)

Définition du droit constitutionnel : ensemble des règles juridique qui détermines les relations entre les pouvoir publiques ainsi que la création et le régime des normes juridiques.

1ER PARTIE : LA THEORIE GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL

Chapitre 1 : l’institutionnalisationdu pouvoir

Ce qu’il faut savoir :
- expliquer de quelle manière née un Etat
- donner la définition de l’Etat ( + les caractéristiques )
- savoir expliquer les éléments qui se rattache a un Etat ( personnalité morale, autorité souveraine )
- définition de l’Etat, nation, personnalité morale, souveraineté.

De nos jours l’Etat est la forme la plus répandue d’organisation des sociétépolitiques. L’Etat est le principal objet d’étude du droit constitutionnel.

I/ - Approche conceptuel de l’Etat : origine de l’Etat.

Un Etat peut se formes de deux façon. Il peut résulter d’un phénomène naturel ou d’une construction artificielle.

A - L’origine naturelle de l’Etat.
Cette analyse trouve son fondement dans l’analyse sociologique de l’évolution des société humaines . Selon unethéorie d’Aristote : l’homme est un animal politique. On en conclu que c’est une caractéristique naturel. Donc l’Etat résulte d’un aboutissement de phénomène naturel mais qui n’est pas le fruit de la volonté humaine. L’Etat vas s’imposer de lui-même par la force des choses.

B - L’origine contractuelle de l’Etat.
Cette analyse est portée sur la création artificielle c’est-à-dire que l’Etat...
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