Droit constitutionnel

14955 mots 60 pages
DROIT CONSTITUTIONNEL

Introduction :

A/- le positionnement du droit constitutionnel dans la branche juridique.
1- le droit constitutionnel : droit public
Le droit constitutionnel relève du droit public comparer a son opposé le droit civil qui lui concerne le droit privée. Le droit public englobe tout ce qui se rapport a l’Etat tandis que le droit civil concerne le rapport des personnes. Le droit privée est un droit égalitaire c’est-à-dire qu’il tend a mettre toutes les personnes sur un pied d’égalité. En revanche le droit public, le droit de l’Etat est un droit inégalitaire car l’Etat et les « administration » son supérieurs aux particuliers. En effet les particulier s’intéresse a leurs propres intérêt alors que l’Etat vise l’intérêt générale c’est-à-dire l’intérêt de tous.

2- le droit constitutionnel : droit public interne
Le droit public ( droit constitutionnel ) se divise en deux catégorie : le droit interne et le droit international. Ils ont tout deux le même but, la même finalité : l’Etat.
Le droit interne c’est-ce qui se passe a l’intérieur du territoire ( relation entre les trois pouvoirs ) tandis que le droit international s’occupe des rapports entre l’Etat et l’extérieur ( les autres Etat, organisation international, ONU, UE )

B/ - contenu du droit constitutionnel : quel est l’objet du droit constitutionnel ?
L’objet du droit constitutionnel a évolué au cours de l’histoire. Celle-ci s’est fait en trois étapes. En premier, il y a eu le droit constitutionnel classique. Ce droit constitutionnel consiste a l’étude des institutions. On s’intéresse donc a la partie du droit public interne qui attrait a l’organisation de l’Etat, soit dans cette période là, le droit constitutionnel était un équivalent du droit institutionnel. Ensuite, il y a eu le droit constitutionnel politiste qui consiste a l’étude aux sciences politiques. Elle apporte un éclairage politique sur le droit constitutionnel. Enfin, il y a eu le droit constitutionnel

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