Présenté par
INTRODUCTION :

Pour qu’il y ait un responsable il faut un lien de causalité entre le fait générateur et le dommage.
Le fait générateur peut prendre différente formes, ce peut être la forme ou le fait personnel, ou le fait d’une chose ou le fait d’autrui, mais quelque soit l’hypothèse il faut toujours un lien de causalité entre le fait générateur et le dommage. Cette exigence d’un lien de causalité ne signifie pas que les règles de preuve du lien de causalité soit toujours les mêmes. Parfois c’est la victime qui doit prouver parfois ce lien de causalité est présumé. Il reste que dans tous les cas le lien de causalité doit exister.

A quel moment on est devant un lien de causalité, et quels sont ses caractères ?

LE PLAN :

I – La nécessité du lien de causalité :

A – La causalité n'est pas une simple coïncidence :
B – L'appréciation du juge est inévitable :

II – Les caractères du lien de causalité :

A – Le lien de causalité doit être certain :
B – Le rapport de causalité doit être direct :

I– La nécessité du lien de causalité :

A – La causalité n'est pas une simple coïncidence :

Si parmi les antécédents du dommage il y a une faute, celle-ci doit avoir un rôle causal. Elle doit avoir engendré la production du dommage pour entraîner la responsabilité de son auteur. Il en est de même de la chose qui doit avoir eu un rôle actif dans la production du dommage.

B – L'appréciation du juge est inévitable :
Nous avons déjà observé que la matière qui présente un aspect jurisprudentiel particulièrement important, notamment lorsqu'à l'origine du dommage il y a plusieurs causes entre lesquelles il faudra choisir. Par exemple, un blessé qui décède au cours d'une intervention chirurgicale : à quelle cause est due le décès ?
La doctrine propose plusieurs théories fondées sur des raisonnements logiques,