Dédouane
La pratique du commerce international offre un survol des principaux enjeux pratiques relevant des transactions d’import/export. Professeur et chercheur au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal (UQAM), Me Philippe Fortin aborde ce vaste sujet en fonction de la perspective des gens d’affaires qui, lorsqu’ils entament des négociations en vue de conclure une entente commerciale internationale, doivent composer avec de nombreuses connaissances et techniques propres aux domaines de la gestion, de la finance, de la comptabilité, du transport et du droit. Précisons qu’il ne s’agit pas d’un ouvrage de droit, mais bien d’un ouvrage de vulgarisation de certains aspects de la pratique du commerce international1. En fait, l’auteur y offre des explications synthétiques dans le but d’éclairer la conduite des négociations contractuelles. Divisées en trois sections, ces explications concernent le contrat de vente internationale et les modes d’accès aux marchés étrangers, les méthodes de paiement et le financement des exportations, puis la logistique de l’exportation. Le premier titre présente certains principes de base et aspects courants de la gestion des commandes par l’exportateur, l’encadrement juridique de l’entente commerciale et son contenu, ainsi que les méthodes d’accès aux marchés extérieurs (par exemple la vente directe, le recours à un agent ou à un distributeur, le franchisage, le joint venture ou encore la licence). Le second titre fournit des explications sur diverses techniques de paiement (le paiement d’avance, le crédit ouvert, l’encaissement et le crédit documentaire) et de financement. L’auteur y traite aussi du crédit à l’exportation, du cautionnement et des garanties. Enfin, le troisième titre se consacre aux étapes du transport de marchandises, aux différents