Europe droit

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DT EUR – LIB CIRCUL
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P.1 = LIBRE CIRCUL MARCHANDISES
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LCM = objet diffs jurids réelles + jurisp abondante
Commerce intra-cmntaire très imp = essor considérable échges ausein UE → source = suppr dts douane et TEE à int M unique Eur + aussi ↓ dts douane au niveau mond
Tjrs certain contrôle Ad , sanitaire ,… → ≈ frein aux échges → ms tendance à ↓

Chap . 1 = idenfif Mdises bénéficiant LC

Selon art 23 TCE = pduits originaires EM + ceux originaires pays 1/3 ms en libre pratique (« LP ») ds EM
Dc réelle imp origine pduit
Ms aussi imp critère nature Mdise → carcertains pduits m si satisf à critère origine = exclus LC de par leur nature m

Pduits soumis à 2 espaces échges seps par frontières exts UE
Si pduit Etat 1/3 franchi cette frontière ext à destinat° UE = subi tarif douanier commun en place à int M UE → de ce fait = poss circu ler libremt car acquitté dts douane
Dc poss fonctionnemt syst qu’avec existence tarif douanier communSect° . 1 = origine

Ppe → 2 cats pduits de art 23 TCE = poss circuler libremt ds UE
Ms ≠LC pr pduits importés Etats 1/3

I – pduit originaire EM

Art 23 = 1 peu trompeur → car m si de man Gale pduits originaires EM circulent libremt → aussi restrict° et extens° / pduits fabri qués ds EM

Notammt du fait que territ DC (M intérieur UE) corresp pas forcémt av territ cmntaire en Gal → dc nesscomposer avec situat° partics propres à certains Etats
Dc avt se ref à origine pduit → ness def territ DC (ex : Dom ms pas TOM ,…)
Ms tt pduit originaire Etats territ DC = originaire EM = dc LC

Aussi quest° sav si pr être def cô originaire EM = ness pduit entièremt fabriqué (obtenu) sur territ DC ou suff opérat° finit° réalisée sur territ UE
Quest° centrale = hypo où tranfo pduit faite enpassant par plusieurs pays → car pr certains pduits = poss plusieurs stades fabricat° ou transfo = ce qui peut nesster importat° pièces d’1 autre pays pr poss assemblage
Aussi quest° momt transfo pr que devienne pduit cmnté Eur
Aussi cas « usines tournevis » = implantat° ds conté Eur usines qui en réalité effectuent que transfos minimes
Ms aucune rep à ces quest° ds TCE → ness se ref à codedouanes cmntaire 12/1992 qui fixe critère / det° origine pduit

Art 23 TCE → st orginaires d’1 pays = pduits qui y st entièremt ou directemt obtenus

Art 24 TCE → hypo pduit non entièremt obtenu ds 1 m pays
Pose critère « dernière modif substantielle » → pduit réputé originaire de pays où à été procédé à dernière transfo reprt stade imp de fabricat° ou ayant abouti à fabricat° pduit nx
Defprécise / obtent° d’1 pduit nx → ms insuff / « stade imp de fabricat° » = car poss diff ≠guer stade imp / pas impt → source Cx imp → précis° par CJCE :

CJCE « kasdine » 26/01/1977 :
Dernière modif substantielle = opérat° qui aboutit à bien nx et original → dc simple opérat° qui chge pas pduit = insuff
Dc confirme bien critère du caract nx du pduit → dc stade « stade imp » posé par art 24 équivautà créat° pduit nx
Dc ds cet arrêt CJCE donne bien la mesure de ce qu’il faut entendre par « modif substantielle »

CJCE « brother international » 31/12/1988 (dc 10aine années + tard) :
Apporte encore précis° / « stade fabricat° imp » → solut° conforme au dt inter → ppe = pduit considéré cô originaire 1 Etat m si y est procédé qu’à simple opérat° assemblage (+ souple / « kasdine ») + en stadeprod° conférant à pduit 1 qualité spé
Ms pratique → critère « simple assemblage » = svt vu cô insuff car poss revenir à opérat° rapide → et m « stade imp ou det » prod° poss insuff / caractériser origine pduit
Pr CJCE = ness aussi prendre en cpte ↑ valeur marchande octroyée au pduit par sa transfo = dc sav si cette ↑ de valeur marchande peut permettre de det origine → CJCE y rep pas = renvoie...
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