IIIè partie : Histoire du droit pénal :

Il s’agit du droit et de la procédure pénale. Axé sur le problème de la faute et de la responsabilité pénale.

I : En droit romain :

Il n’y avait pas de théorie générale de l’infraction, mais l’étude des différents éléments de l’infraction va permettre de voir que les romains insistaient sur la notion d’intention criminelle. La différence entre délits publics et délits privés est très importante pour la procédure. Les peines encourues sont aussi utiles à connaître.

A : Les éléments de l’infraction :

L’infraction à Rome n’est pas un simple fait matériel, mais un acte accompli sciemment. Il faudra donc préciser ce qu’est l’intention et voir les causes de non imputabilité et aussi la question de la tentative.

1 : L’intention :

Avant la loi des 12 tables, un certain nombre de lois attribuées au roi Numa distinguaient l’homicide volontaire et l’homicide involontaire. L’homicide volontaire entraînait une peine. L’homicide involontaire n’entraînait pas une peine mais une offrande aux parents de la victime. Il n’y avait pas de peine en raison du défaut d’intention. En dehors du cas de l’injuria, la loi des 12 tables indiquait une préférence pour une répression subjective, donc selon que l’infraction a été commise volontairement ou non. A l’époque classique, grâce au prêteur, les notions de dol et de fraude apparaissent, elles sont caractérisées par l’intention, la volonté, le désir de nuire. A la fin de la République, le vocabulaire va devenir très riche car dans beaucoup de cas il faut arriver à cerner cette situation, cette notion de mauvaise intention = dolus, culpa. Finalement, la pleine conscience du méfait devient très importante et on l’appelle la volonté, l’âme ou la conscience (= voluntas, animus…). En même temps, d’autres termes apparaissent pour préciser que des accidents peuvent aussi arriver. Dans de nombreuses situations il