Histoire du droit social

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Histoire du droit du travail.

Cours 22 sept. 11
Leçon 2. La révolution et le monde du travail.

Le secteur du travail a été affecté par la Révolution.
2 questions sur la Révolution ;
La Révolution en matière du travail, est –elle une rupture par rapport à ce qui existait auparavant, ou s’inscrit elle dans la continuité ?
La Révolution a-t-elle été une victoire pour les travailleurs,av une amélioration de leur travail ?

§1. Rupture ou continuité ?

La Révolution a été une rupture relative sur toutes les questions qui touchent le travail. On a des mesures prisent sous la révolution qui sont dans le prolongement des tentatives de modernisation de la monarchie finissant et d’autres mesures sont plus en rupture.

Cette idée d’une part de continuité est frappante surl’organisation des professions.
Le système des corporations, à la fin du 18ème siècle commence à être très critiqué, plus une aussi bonne presse qu’auparavant.
On reproche à ce système :
De freiner l’ascension professionnelle et sociale (un compagnon restera toujours compagnon)
Les corporations entravent la liberté économique à cause de l’institution des monopoles.

Un ministre TURGOT de Louis16, à la fin de la monarchie se fait le porte parole de c critiques et va essayer de proposer des réformes. Réformes radicales.
Turgot est un ancien intendant, disciple des physiocrates. Les Physiocrates enseignent que l’Etat doit intervenir le minimum dans la vie économique et son obj est de libéraliser l’économie par une série de grandes réformes et l’objectif de c réformes est de supprimer ttce qui pourrait être considéré comme une entrave au libre jeu des acteurs économiques.
Et l’une des premières entraves à cette liberté économique est l’organisation professionnelle donc les corporations. Les corporations reposent sur un monopole. Un monopole jugé contraire au principe d’entreprise. Cette inexistence de la liberté d’entreprise est mal supportée par les physiocrates et demandent àce que chacun puisse exercer le métier de son choix (principalement le commerce de son choix)

Un édit royal (portant suppression des jurandes…) sera adopté en février 1776 supprimant les corporations professionnelles. Texte qui proclame aussi, le principe de la liberté du travail ou la liberté d’entreprise.
Cet édit comporte une critique impitoyable sur l’organisation professionnelle del’ancien régime et cette organisation professionnelle est critiquée au nom de la modernité et au nom du libéralisme économique.

Préambule « Dieu en donnant à l’homme des besoins, en lui rendant nécessaire la ressource du travail, à fait du droit de travailler la propriété de tout homme ; et cette propriété est la première, la plus sacrée et la plus imprescriptible de toute »
Art 1er « il sera libreà tte pers de qq qualité et condition qu’il soit, même à tous les étrangers,(...) d’embrasser et d’exercer dans tout nombre royaume, et notamment dans notre bonne ville de Paris tel espèce de commerce et telle profession d’art et métier que bon leurs semblera, même d’en réunir plusieurs »
C un texte qui ressemble à l’idéologie dominante sous la Révolution alors même qu’il ait édité sous lamonarchie. Cet édit est donc très moderne (certains passages font pensés au discours libéral actuel av la nécessité d’assurer et uniquement la liberté d’entreprise)
Et c réformes de Turgot vont susciter des oppositions très vives, av un discours de la tradition qui sera soutenu par les Parlements.
C Parlements étaient des cours de justices, des parlements qui ont utilisé le droit de remontrance surles lois pour critiquer les lois de Turgot et empêcher leur adoption et déstabiliser le ministre Turgot.

Le discours des conservateurs :
En février 76, le roi doit faire adopter son texte en lit de justice, à l’occasion de cette cérémonie, les parlementaires contraires au projet font un discours par le biais d’un des leurs (Séguier).
Les parlementaires expliquent qu’au fond les...
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