Histoire du droit

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HISTOIRE DU DROIT

Examen : une question de lecture et une de réflexion (droit à tous les documents : cours et livre) Le livre : « Les souvenirs » d'Alexis de Tocqueville (poche édition Flammarion)

(Cours 1 : 22 septembre 2009)

Cours préliminaire : régimes napoléoniens (1799-1814/1815)

INTRODUCTION :

Présentation trame chronologique
Données économiques et sociales
Tracesmémorielles (ce que la postérité a retenu de ces régimes, correspondance réalité historique?)

La trame chronologique

NB arrive au pvr 18 brumaire de l'an VIII (9.11.1799) en opérant un coup d'Etat mené contre le régime précédent du Directoire. Organisation du coup d'Etat = idée abbé Sieyès (celui qui avait ouvert Révolution en juin 1789 et donc 10 ans après veut la refermer, personnageintéressant aux 2 extrémités du processus révolutionnaire). Sieyès avait besoin d'un militaire pour mener à bien son plan et renverser le régime en place. Il fit appel au général NB qui à l'époque était de retour de campagne militaire en Egypte.

Ce coup d'Etat a été bcp moins majestueux qu'on le pense et a failli mal tourner . Quel plan? Neutraliser en mm temps pvr exécutif et législatif (exé +conseil 500 et Anciens) en imaginant un complot (fictif qui visait soit disant à renverser république). Le 18 brumaire 3 directeurs sont complices et les autres arrêtés : on effraie donc les conseils en menaçant d'un complot anarchiste et ils vont accepter de se placer sous protection militaire du général NB et pour être mieux protégés on transfère ces conseils de Paris à St Cloud.
Les choses secompliquent le lendemain lorsque NB se présente dvt assemblées et veut convaincre parlementaires de lui donner les pleins pouvoirs. Mais NB est un orateur médiocre (ce n'est pas un « tribun », comme Jean Tularque le reconnaît : spécialiste de NB). Il va leur adresser des propos assez brutaux, incohérents donc discours consternant mm pour ses propres partisans. NB sort fatigué du conseil desanciens et situation encore pire devant celui des 500 (assemblée la + jeune) il ne peut prendre la parole , est accueilli par des cris réclamant arrestation et va mm être bousculé et frappé par députés Jacobins au pied de la tribune. Les soldats proches de lui le dégagent et l'emmènent pratiquement évanoui dehors. Le Conseil des cinq-cents s'apprête à déclarer NB « hors la loi » (à l'échafaud).Rebondissement grâce au président du conseil des cinq-cents : Lucien Bonaparte. Il a le réflexe de faire entrer l'armée dans le conseil pour faire disperser députés par la force. Scène comique car députés sautent par les fenêtres quand armée arrive , ils s'enfuient en désordre à travers parc du château. Assemblée réellement dispersée et régime Directoire écroulé. Coup d'Etat donc pas majestueux mais +difficile.

Au lendemain du coup d'Etat : régime du consulat qui va chercher à conserver apparence républicaine. Apparence car façade trompeuse et dès 1799, NB va concentrer dans ses mains l'essentiel du pouvoir avec le titre de Premier Consul. Dès 1799 on s'achemine clairement vers une monarchie déguisée. Tendance à la concentration des pouvoirs et parmi dates à retenir : celle du 4 août 1802suite à référendum populaire NB nommé consul à vie. Pouvoirs encore renforcés même si on refuse toujours sous consulat à vie de reconnaître forme monarchique du gvmt. Pas officiel monarchie est proclamé en mm tps que proclamation de l'Empire : NB devient Empereur des Français sous le nom de Napoléon Ier, et en 1804 on instaure le droit d'hérédité dans sa famille. Ce qui signifie qu'on considère NBcomme le représentant d'une nouvelle dynastie de monarques (contradiction de la République). Donc 2 périodes :
Consulat 9.11.1799 à 18 mai 1804
Empire 18 mai 1804 à 1814/1815
En avril 1814 NB exilé sur l'île d'Elbe et Bourbon remonte sur le trône. NB reviendra toutefois au pouvoir pour une durée de 100 jours entre mars et juin 1815. Il abdiquera une seconde fois le 22 juin 1815 de...
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