Histoire du droit suite l1 droit

12597 mots 51 pages
Première Partie : la révolution et l'empire : déclaration, constitutions et codifications ( 1789 - 1815 )

Titre 1 : les réalisations révolutionnaires

Tout commence par un projet constitutionnel, les députés sont à la recherche du régime politique idéal. Mais cette recherche est extrêmement liée à des modifications brutales.

Chapitre 1 : la révolution à la recherche du régime politique idéal

C'est un cadre dans lequel le citoyen pourra se mouvoir, trouver sa liberté, et il va être régi par une constitution qui décrit les fondements et la manière de gouverner. En dix ans il va y avoir 3 constitutions.

Section 1 : du sujet au citoyen, droits politiques et exclusions

Ces hommes de la révolution ont très vite établit une distinction entre une égalité civile, celle de la loi, et une égalité politique, un peu moins égale.

Paragraphe 1 : la difficile mise en œuvre de l'égalité politique

Radicalisme qui doit conduire à l'abolition de ce système politique. Depuis le 14juillet tout est joué à Paris.
Au moment où la population s'attaque à la bastille c'est un acte symbolique.

On peut qualifier la révolution comme une pièce en trois actes.
Le premier est la révolution des juristes, le deuxième, la révolution du peuple, et le dernier, la révolution complète.

Lame de fond qui vient des campagnes, pour que la révolution soit complète il manque ce troisième acte. Dès le printemps, la réunion des états généraux a entraîné un immense espoir. Dans les campagnes, la faim, la disette, crise sociale, et les infos de Paris sont allées très vite.
Les gens des campagnes sont allés bruler les châteaux, pour incendier les titres de servitudes, c'est à dire des actes juridiques extrêmement vieux, qui garantissent telle ou telle impôt ou taxe.
On nomme cela la période de grande peur, car période de violence, de peur. Pour eux il y a un complot chez les nobles.
Ces évènements sont vites racontés à Paris, et très amplifiés. Les députés sont inquiets, car

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