Droit

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  • Publié le : 5 octobre 2010
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HISTOIRE DU DROIT

INTRO: Il n’existe aucune institution, aucun élément d’un mode de vie, aucune habitude dans lequel la société française ne puisse pas se refléter ou plus ou moins fidèlement.

Le droit traduit dans des termes apparemment neutres des rapports de force. La presse peut être extrêmement éclairante .Les discours, les déclarations rédigées par les contemporains permettent decompléter le tableau de leurs opinions. L’examen des correspondances ,archives privées permettent de nuancer la vision plus officielle .La littérature n’est pas toujours très fiable mais reste un témoignage intéressant .Il existe aussi les manifestations artistiques, tout ceci constituât le reflet de la société.

CHAPITRE 1
Les règles du jeux social, idées politiques, enjeux idéologiques etmentalités.

SECTION 1
Division et déclin des idées monarchiques

La révolution française ,a donnée un coup fatal aux monarchistes et certains monarchistes vont tenter d’adapter leurs idées aux temps nouveaux sous la forme d’une monarchie constitutionnelle.
En 1789 la révolution des juristes est un moment déterminant parce qu’elle permet d’accélérer le processus révolutionnaire. L’assemblée sedéclare assemblée constituante c’est-à-dire qu’elle se charge de préparer une constitution écrite pour la France. A partir de la Révolution 3 courants monarchiques se dégagent:

Premier courant: Des monarchistes près à évoluer ,à s’adapter =monarchistes constitutionnels. Des hommes qui son favorables au changement et à la mise en place d’une monarchie constitutionnelle c’est à dire un système danslequel le pouvoir du roi serait limité dans le cadre d’un texte fondamental appelé constitution. Ce courant après l’exécution de Louis 16, il se fait tout petit. On verra réapparaître ce mouvement en 1814 au moment de la restauration après la chute.

Deuxième courant: Opposé à une monarchie constitutionnelle et au courant ….?, ils refusent et ne font aucune concession de leur temps. Ilssouhaitent rétablir le système monarchique (absolue) dans son authenticité primitive ( Louis 18 monarchiste constitutionnel )

Troisième courant: Est composé de….ils font évoluer les idées monarchistes bonapartistes jusqu’à les trahir dans le cadre de la monarchie dictatoriale de Bonaparte . On appelle ce 3°mouvement ; les monarchistes dénaturés.

Ces trois courants s’appuient sur de longuestraditions, ils ont disparu après avoir subi chacun d’eux de gros échecs:
_Les monarchistes constitutionnels sont frappés par la déposition de Louis 16.
_La fuite de Louis Philippe (arrivé au pouvoir après la révolution de 1830) .

2 échecs :

Les monarchistes traditionnels évitent d’abord l’éviction Charles 10.
1873 après l’échec de la tentative d’ascension au pouvoir du comte de Chambord.Exemple dissertation.. Comparer les monarchistes constitutionnels et les monarchistes traditionnels..

La monarchie traditionnelle

Cette monarchie est fondée sur le refus de tout compromis vis-à-vis du libéralisme de la république de la démocratie. Alors que les monarchistes constitutionnels tentent d’adapter le système …..les monarchistes traditionnels instruisent une doctrine sous larestauration à l’époque de Louis 18 on les appelle les ultraroyalistes .A partir de juillet 1830 les ultras prennent le nom de légitimistes.

La monarchie constitutionnel

Dans le cadre d’une monarchie constitutionnelle le roi conserve un rôle primordial et se place régulièrement comme un arbitre. Dans ce système le roi désigne les ministres et il doit respecter les courants politiques dominants.Généralement le roi favorise les personnes et les courants qui le soutiennent et il ignore et fait semblant d’ignorer ceux qui ne l’apprécient pas . Dans la première constitution de 1791 Louis 16 dispose d’un droit de veto et c’est le seul pouvoir dont il dispose pour s’opposer au vote du parlement. Dans la charte constitutionnelle de 1814 on donne au roi des pouvoirs importants et notamment le...
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