INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Introduction :
Nous allons aborder les sources du droit qui sont les textes qui définissent les règles juridiques : Code civil, le droit constitutionnel (..)
D’où viennent ces sources ? Nous allons voir l’origine, l’histoire des sources du droit.
On peut signaler une influence importante, qui est celle des droits savants : C’est le droit Romain et le droit Canonique (droit de l’Église Catholique).
Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476- Fin 15ème début 16ème Siècle), et l’Ancien Régime (16ème, 17ème, 18ème Siècle jusqu’à la Révolution Française).
Les droits savants (droit commun) sont des droits Savant de l’Europe car ils ont influencé tous les pays d’Europe, et c’est au M-A et a l’ancien Régime que naît le droit Français.
A partir de la Révolution, une troisième période va apparaître : Le droit moderne, le droit contemporain que nous utilisons aujourd’hui encore. Le texte de la Constitution de 1958 est un texte révolutionnaire.
Il est important de traiter ces trois périodes (droit savant, droit romain, droit moderne).
La Révolution a transformée totalement le droit Français.

Première PARTIE : Les droits savants, le droit commun de l’Europe .
Les droits savants sont les droits Romains, et les droits de l’Église Catholique que l’on appelle le droit Canonique. On parle de droit savant, car jusqu’au 17ème siècle ces droits ont été enseignés dans les Universités. Ces droits savant constituent le droit commun de l'Europe.

Chapitre 1er : LE DROIT ROMAIN

C’est le droit qui s’est développé pendant toute la période Romaine, c’est-à-dire essentiellement sur une période de mille ans. C’est un droit qui est particulièrement achevé, développé.
Dates : Création de l’Empire Romain -> 753 avant JC Chute de l’Empire Romain d’Occident -> 476 après JC → Période de l’Empire Romaine. Royauté de l’Empire Romaine -> 753 avant JC – 509 avant JC