Hp on droit

670 mots 3 pages

Neovacs | |
Néovacs, société de biotechnologie leader en vaccins thérapeutiques en cancérologie et maladies inflammatoires,

|[pic] |

SOCIETE

Néovacs, spin-off1 de l’Université Pierre et Marie Curie (Paris), est une société de biotechnologie qui ambitionne de devenir un acteur majeur dans le traitement des maladies auto-immunes, inflammatoires et cancéreuses. La Société est leader dans le domaine de l’immunothérapie active contre les cytokines humaines grâce à une nouvelle approche avec des produits appelés Kinoïdes.

EQUIPE
Jean Jacques Bertrand Président du Conseil
Jean Jacques Bertrand est diplômé d’HEC et Chevalier dans l’ordre du Mérite et dans l’ordre de la Légion d’Honneur.
Il a occupé depuis 1965 différentes fonctions au sein du groupe Rhône-Poulenc et d’Aventis. Il a été notamment Directeur Général des Opérations pharmaceutiques de Rhône-Poulenc Santé en France en 1985
Il est actuellement président du Conseil de Surveillance des laboratoires GUERBET, du Conseil de Surveillance d’une société de biotechnologie, CYTHERIS et du Conseil d’Administration de NÉOVACS. Il est également administrateur de la « Fondation pour le Recherche Médicale ».

M. Guy Charles Fanneau de La Horie Administrateur Directeur Général
Guy-Charles Fanneau de La Horie a acquis une expérience de près de vingt ans dans le secteur des biotechnologies et de l’industrie pharmaceutique chez Boehringer Ingelheim, Baxter, Schering-Plough, Biogen, IDM S.A et Néovacs.
Business Angel depuis 2003 avec des investissements dans des start-ups dans le secteur de la biotechnologie Guy-Charles Fanneau de La Horie est diplômé de l’Ecole Vétérinaire de Lyon et d’un MBA de l’Insead (France).

Florence Hocdée-Leroy a Diplômée de l’EM Lyon, commencé sa carrière chez Rhône-Poulenc, groupe dans lequel elle fut notamment en charge de la communication financière jusqu’en 1998, avant de rejoindre KBC securities comme analyste financier sur le secteur Pharmacie. En 2004,

en relation

Td droit
411 mots | 2 pages

TD DROIT I – Un projet de société 1) Marvin & Justine pourrait créer une SARL (Société à Responsabilités Limitées). En effet, pour créer une SARL, il ne faut pas un montant spécial pour le capital. Marvin et Justine sont des associés. Leurs patrimoines sont engagés dans la société.….

montre plus
Enoncé dm droit
321 mots | 2 pages

Qualifiez la situation actuelle de Maeva & la proposition qui lui est faite par le responsable d’agence. Q2) Après avoir pris connaissance des ressources données en annexe & en ressources 1 & 2, énoncez les éléments de droit positif qui s’appliquent à la situation. Q3) Après avoir lu l’annexe, vs vs prononcerez sur la validité de la proposition faite à Maeva par Monsieur Toury.….

montre plus
Bts droit
889 mots | 4 pages

------------------------------------------------- Etude de cas ------------------------------------------------- Modification / transfert des contrats 1) A la suite de la prise de contrôle de la société CHART par la société GRIMPA, il est important de connaître la réglementation qui s’applique….

montre plus
Dm de droit
378 mots | 2 pages

DM de Droit Questions : 1) Comment l’acheteur est il protégé lors de la formation d’un contrat de vente ? 2) Citez les mentions présentes dans une offre de prêt qui permettent de protéger l’emprunteur. 3) Que pensez-vous de la garantie contractuelle proposée par le concessionnaire dans le contrat de vente proposé en annexe1 ? 4) Hypothèse 1 : M. Durand a signé l’offre préalable de prêt auprès de sa banque (annexe 3).….

montre plus
droit bts cgo
1385 mots | 6 pages

Chapitre 1 Les éléments du choix de l’activité professionnelle Le droit d’accès à une activité professionnelle trouve son origine dans deux principes fondamentaux : la liberté d’entreprendre et le droit au travail. En effet, le préambule de la constitution de 1946 énonce « Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi ». Mais pour toute personne, accéder à une activité professionnelle suppose d’adopter un régime juridique donné : salarié, fonctionnaire ou travailleur indépendant.….

montre plus
Dm de droit
2153 mots | 9 pages

* Première Partie : Maeva Lefranc occupe depuis 4 ans un poste d’agent de voyage à Reims ds une agence du groupe Escapade, présent ds 21 villes françaises. Elle travaille du Mardi au Samedi de 9h à 18h ac une pause de 2 heures à midi. Elle réside à 10 km de son lieu de travail, & vient d’apprendre qu’elle est enceinte de 2 mois. Elle apprécie le contact direct ac les clients : son rôle consiste à rechercher ac eux les solutions de transport & d’hébergement les mieux adaptées à leurs attentes. Il y a 2 mois, un new responsable d’agence, Bernard Toury, a intégré l’équipe de 4 personnes travaillant à l’agence.….

montre plus
Devoir droit
480 mots | 2 pages

Les usages en droit du travail COUR DE CASSATION (Chambre sociale)Sur le moyen unique du pourvoi, en en ce qu’il est dirigé contre les autres défendeur : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud’hommes de Bourgoin-Jallieu, 11 juillet 1989), qu’un treizième mois était versé tous les ans depuis 1973 à l’ensemble des salarié de la société Guichard, à laquelle a succédé en 1985 la Société nouvelle des cartonneries Guichard ; que lors d’une réunion du comité d’entreprise a décidé compte tenu des mauvais résultats d’exploitation, de ne pas payer la prime de treizième mois au titre de l’année 1986 ; que la prime de l’année 1987 a été payée aux salariés ayant quitté l’entreprise en 1987 ; qu’elle a été versée en 1988 à l’ensemble du personnel ; Mais attendu que le conseil de prud’hommes, qui a retenu que la prime était devenu obligatoire par voie d’ usage dans l’entreprise, a décidé à bon droit que cet usage était opposable au nouvel employeur ; Et attendu que la dénonciation d’un usage n’est opposable aux salariés concerné, qui ne peuvent alors prétendre à la poursuite du contrat aux conditions antérieures que si cette décision a été précédée d’une information donnée aux intéressés, et aux institutions représentatives du personnel, dans un délai permettant d’éventuelles négociations ; qu’ayant relevé que le paiement de ladite prime au titre de l’exercice 1986 avait été remise en cause tardivement, et qu’au titre de l’exercice 1987, il n’y avait pas eu de décision formelle de la supprimer, le conseil de prud’hommes a, répondant aux conclusions, légalement justifié sa décision ; 23 septembre 1992 Par ces motifs : Rejette… 1.Analyser méthodiquement la décision de justice Analyse d’arrêt : tiré de l’ouvrage Droit BTS1, édition Bertrand Lacoste 1. Nous somme devant la chambre sociale de la cour de cassation. (date?)….

montre plus
Le droit à l
589 mots | 3 pages

Le droit à l’éducation Malala La jeune Malala Yousufzai, connue pour son combat contre les talibans et pour le droit des femmes à l'éducation, a survécu miraculeusement, mardi 9 octobre, à une tentative d'assassinat perpétrée par les rebelles à la sortie de son école dans le nord-ouest du pays. Des chirurgiens ont retiré une balle de l'épaule de la militante pakistanaise de 14 ans. Des médecins locaux avaient indiqué en premier lieu qu'elle était "hors de danger" car une balle ayant touché son crâne n'avait pas atteint le cerveau, mais des médecins d'un hôpital de Peshawar, grande ville du nord-ouest où elle a été transportée, avaient par la suite jugé son état "critique". Une équipe de médecins pakistanais s'est rendue au chevet de la militante antitaliban pour déterminer si elle avait besoin de traitements médicaux à l'étranger.….

montre plus
Fiche de droit
513 mots | 3 pages

SUJET: Le principe de prudence Introduction : Le principe de prudence est un des principes comptables fondamentaux du Plan Comptable Général. Ce principe conduit à ne pas reporter sur l’avenir les incertitudes présentes. Il en résulte deux règles fondamentales : * Un produit ne peut être comptabilisé que s’il a été effectivement réalisé.….

montre plus
Dm de droit
557 mots | 3 pages

• UNE PROCÉDURE DEVANT LE TRIBUNAL D’INSTANCE 1) Le vendeur professionnel de la société PANISONAC a vendu un téléviseur à monsieur LEBON. Cependant, le vendeur n’avait pas informé Mr. LEBON lors de l’achat que le téléviseur excluait une utilisation prolongée avec un volume sonore élevé. Mr. LEBON le découvre seulement après avoir effectué l’achat. 2)….

montre plus
Bts am droit
2996 mots | 12 pages

I. La protection sur les plans international et communautaire. • Situation juridique 1. Les rôles de l’OIT (Organisation International du Travail ou International Labour Organization) : contribuer avec les gouvernements, les employeurs et les travailleurs à faire du travail décent (acceptable, qui convient) une réalité. 2. Afin qu’il y….

montre plus
Bts droit
913 mots | 4 pages

JORF n°0027 du 1 février 2013 page texte n° 28 ARRETE Arrêté du 24 janvier 2013 fixant l'assignation comptable de dépenses et de recettes sur le contrôleur budgétaire et comptable ministériel placé auprès du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche NOR: BUDE1302408A Le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, Vu la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, modifiée par la loi organique n° 2005-779 du 12 juillet 2005, relative aux lois de finances, notamment son article 28 ; Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 230-7 ; Vu le décret n° 66-912 du 7 décembre 1966, modifié par le décret n° 89-535 du 28 juillet 1989, relatif aux comptables et régisseurs de recettes et d'avances chargés d'exécuter les recettes et dépenses publiques à l'étranger, notamment son article 1er ; Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 modifié relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances des organismes publics ; Vu le décret n° 2005-1429 du 18 novembre 2005, modifié par le décret n° 2006-869 du 12 juillet 2006, relatif aux missions, à l'organisation et aux emplois de direction des services de contrôle budgétaire et comptable ministériel ; Vu le décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, notamment son article 9 ; Vu le décret n° 2006-1702 du 23 décembre 2006 portant suppression de la paierie générale du Trésor et de l'Agence comptable centrale du Trésor et transfert de leurs attributions ; Vu le décret n° 2006-1703 du 23 décembre 2006 portant dispositions diverses relatives à la cessation des activités de la paierie générale du Trésor et de l'Agence comptable centrale du Trésor ; Vu le décret n° 2006-1795 du 23 décembre 2006 portant création d'un comptable spécialisé du domaine ; Vu le décret n° 2012-767 du 24 mai 2012 relatif….

montre plus
droit de l'ue
20550 mots | 83 pages

= > Création supranationale d'un organe qui va imposer ses idées aux États membres. Le plan SCHUMAN suit une démarche empirique et progressive que l'on peut qualifier de fonctionnalisme (délaisser la coopération pour l'intégration et en privilégiant une recherche progressive, sa finalité ultime reste expressément fédéralisme).….

montre plus
Td droit
1211 mots | 5 pages

Notions de cours : Apport en industrie : pas d'évaluation dans le capital, impossible de récupérer l'apport à la liquidation mais possible de participer à la répartition des bons de liquidation 19 avril 2005. Jp de mai 2006 s'écarte et accepte la récupération comme si c'était un apport en nature. Convention de portage : avec un porteur, un investisseur qui fait acquisition de titres sociaux. Il se garantie le rachat des titres à travers une promesse d'achat, il faut que son investissement soit remboursé intégralement plus augmenté d'un intérêt pro rata temporis (10% par année écoulée). Quelles sont les conditions posées par la loi pour reprendre les actés passés par la S en formation?….

montre plus
Hg droit
7632 mots | 31 pages

Fiche révision Histoire du droit 1. Sources substantielles : mode de création du droit 2. Sources formelles : formes dans lesquelles les règles de droit sont exprimées 1. Mouvement d’idées, évolution sociales et politiques Il en existe trois : ¬….

montre plus