04/09/15
Introduction aux droits privés

Introduction :
Déf DROIT : le droit est définit comme l’ensemble des règles qui régissent la conduite de l’homme en société. Le droit privé est essentiellement constitué par le droit civil, le droit civil est le droit qui règle les relations entre les personnes privées. Le droit public c’est l’ensemble des règles qui organise l’état et les relations entre administrations et personnes privées. Le droit civil s’est dév avant les autres droits. A partir du droit civil s’est forgé le vocabulaire juridique. Le droit est un phéno social, il organise la vie en société, il sert à organiser les relations (ex : familiales ou éco des personnes). Les auteurs/la doctrine fait la distinction entre le droit conçu comme un mode d’organisation de la vie en société mais la doctrine dit qu’il y a aussi les droits qui désignent les prérogatives (=pouvoirs) qui en résultent. On distingue l’ensemble des règles qui sont générales et impersonnelles mais les individus vont se servir de ces règles, ils vont revendiquer leurs droits. (ex : article : 414-1). Les droits subjectifs sont l’ensemble des droits misent en œuvre.
Déf DROIT PRIVE : il se subdivise en plusieurs branches :
Le droit civil, qui est le droit commun du droit privé. Il régit les personnes et les biens (les personnes physiques et leurs relations dans le cadre familiale). Les biens sont les choses, càd les richesses enfermées dans un patrimoine.
Code civil : livre 1 :les personnes (les personnes : leur individualisation, le nom, le domicile, l’état civil / le respect de la personne/ le droit à l’image/ le respect de la vie privée/ les relations personnelles de l’individu dans sa famille : le mariage, le pacs, le divorce, l’autorité parentale)
Livre 2 : les biens (commence à Article 515-14), (les biens, les richesses (soit meuble soit immeuble)
Livre 3 : des différentes manières dont on acquière la propriété (article 711) (contrats, la responsabilité, centre d’étude du droit