Intro general au droit cours 2

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 11 (2657 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 20 septembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Heureusement Certaines images du droit st plutot + rassurantes, on represente ainsi la justice ou la republique par une marianne aux yeux bandes qui brandit le gleve et la balance.Femme = comportement – violent que les hommes, yeux bandes= on ne regarde pas lorigine soc;
Balance , n va pese le pr le contre les arguments les contres arguments et rendre la justice
Certains gd sprincipesjudiciaires st eux aussi une garantie offertes aux citoyens comme par ex pla publicite des debats , pr assurer mieux la defense de lindividu la justice est alors public et non cache .Les droits de la defense : par ex ds les proces dassises on donne la parole en dernier a celui qui est accuse il clot le proces avant la deliberation on estime quil va encore affirmer sn innocence ou dire la verite !

II)Approche fonctionnel du droit

1) Les fƟ de la regle de droit
a) Organiser
Pr le prof Cabrillac « la fƟ premier de a regle de droit est dorganiser la scte par un tissu de rapports juridiques «  Pr sa securite l'H a tjrs desirer concretiser un shema d'organisation soc pre etablit ds des textes aux quels il va accorder une valeur particuliere.

Ex : le cinema : visa d'exploitatƟ delivre par leministere de la culture avec des interdictions parfois ex moins de 10 ans ,, il est impossible de diffuser un film sans ce visaOn a une classification que lon peut aussi retrouver a la television . On a le mee shema d'organisation sociale mais des sanctions differents car a la maison on eput regarder le film ,,,

b) imposer
Pr contraindre les membres dune scte a respecter les regles le droitest assortit de sanctions.Ces sanctions par la crainte quelles inspirent par les provations quelles peuvent provoquees assurent en theorie le respect du droit . La cellule familiale est un modele juridique a part entiere ( explain) . Il y a des influences philosophiques qui y jouent .on va respecter lH dc lenfant dc on ne touche pas a sn corps proposition de loi a Lan ( explain )
comment alorsappliquer le droit ds la famille ds ce cas ? Il faudrait p-e conserver ce droit au benefice des parents.
Cette fƟ d'imposer est fondamentale a la regle de droit .il faut avoir les moyens d'imposer cette regle de droit .
Ds la realite les violations du droit les transgressions des regles juridiques st quotidiennes quelles soient benignes ou gravissimes . Le respect du droit est dc la realite dudroit et dc fƟ de la sanction encouru mais aussi de la capacite reel de la scte à faire appliquer ces dites sanctions . La scte etablie dc une classification des sanctƟ en fƟ de la gravite du comportement considere . En droit penal oon distingue ainsi , les contraventions les delits et les crimes . Les contraventions : ex pr le code de la route ou lhygiene ds les restaurants (obligtion a changerloutil de L ou fermeture) Les delits ( escroquerie , vols ) Les crimes ( qui peut arriver a la peine la plus lourde en france = perpetuite dt obligation de rester 30 ans en prison ) Bne politique carceral si qqn a compris la nocivite de sn acte , quil se reintegre a la scte , possibilite deffectuer la moitie de sa peine , la sanction peut etre ajustee . Acquittement ou relax pr certaines personnesbien svt ex : parents enfants handicapes !

La loi est la norme qui en principe definit les obligations juridiques et les sanctions assortis . L'individu ds ce cas ne peut bien evidement pas ecarter lapplication de la loi en lui opposant sa volonte ou en pretendant lignorer ( le droit : nul nest cense ignore le droit ).
Ce st des lois st dites imperatives .

c) Modeliser
Le droitmodelise la scte .Le dt propose parfois plusieurs modeles de conduite aux citoyens. Modele entre les quelles le citoyen pourra choisir .

La volonte de lindividu /du citoyen est la decisive il choisit une loi et en ecarte d'autres . On parle de loi suppletives . Ex : Le mariage ( contrat de mariage ...).
La question de la creation des sctes : plusieurs modeles possibles SARL EURL SA ….

2) Les...
tracking img