Introduction au droit comparé - roland seroussi
Introduction au Droit Comparé, R. Séroussi
Introduction.
L’Introduction au Droit Comparé établit une comparaison entre les grandes familles juridiques dans leur diversité et dans leur évolution historique et incite à réfléchir sur la possibilité d’une « ligne de conduite » du droit international.
En un premier temps, l’auteur présente les fondements et les caractéristiques du droit occidental. Puis, il souligne le lien étroit qui persiste entre le droit et la religion dans certains pays. De même, il est relevé le particularisme extrême de certains systèmes juridiques.
I. Fondements et caractéristiques du droit occidental.
La famille de droit romano-germanique est européenne et multiséculaire. Issue de sources formelles (comme le droit international ou la Constitution) et informelles (comme la morale, les préceptes religieux, les règles philosophiques), elle a évolué de différentes manières et a inspiré le système juridique de nombreux pays sur tous les continents. Malgré des traits juridiques spécifiques aux pays européens, le droit romano-germanique s’adapte globalement à l’évolution du monde qu’il règlemente. Ainsi, le droit allemand, éloigné dans ses origines du droit écrit romano-germanique, l’a intégré, amélioré sur certains points : il se révèle précurseur dans la mesure où il encadre par des textes de loi la liberté d’entreprendre.
Proche, mais différents dans ses origines du droit romano-germanique, le droit anglais est soumis à deux types de juridictions : les Cours supérieures et les juridictions inférieures. Il est Issu de la fusion de la Common law, très formaliste, et de l’Equity (fin du XVème siècle), il est essentiellement le produit de la jurisprudence. Il accorde en effet peu d’importance à la doctrine : ainsi, il n’existe pas de constitution écrite et les lois sont rarement invoquées dans les décisions de justice anglaises. Adaptable et peu procédurière, la Common law est