Droit
Intro : Le droit est constituer de l’ensemble des règles qui s’appliquent en un lieu donné, a une époque donné,
Lieu=État, ou regroupements d’États (union européenne)
En raison de la mutation de la société, le droit est amené a évolué, certaines règles deviennent caduques, et il faut répondre aux besoins de la société en faisant évolué les règles juridique.
NB (Constitution 58,5eRF) 1- La constitution
La constitution est un ensemble de texte qui organise le fonctionnement des institutions et la répartition des pouvoirs.(législatif, exécutif, judiciaire)
La constitution affirme les grandes libertés et les grands principes qui font notre système juridique a) La loi
La loi est la source principale, il y a plusieurs sorte de texte, qui sont hiérarchisés, au sommet on trouve la constitution, ensuite il y a les lois promulgués par le président et votés par le Parlement.
Le Parlement a vu son pouvoir diminué, il ne légifère que dans les articles 34 de la constitution.
Dans les autres cas, le gouvernement élabore des décrets.
Les codes, les lois, et les décrets sont divisés en articles ; et les articles sont divisés en alinéas. b) La Jurisprudence
La jurisprudence est l’œuvre de l’autorité judiciaire, il s’agit de l’ensemble des décisions rendu par les tribunaux sur un point de droit litigieux.
L’ensemble des décisions rendues par les cours sont des arrêts.
NB : Arrêt Cass.Soc 3Avril 2010, = Arrêt cassation sociale 3 avril 2010
Les décisions rendues par les tribunaux sont des jugements.4
La loi est en général, elle a souvent besoin d’être interprété, voir même complétée.
Les juges du fond ne sont pas obligé de suivre la jurisprudence de la cours de cassation, mais ils savent que s’ils ne la suivent pas, il y a de grandes chances que leur décisions soit annulées suite à un appel et a un pourvoi.
La jurisprudence a pris l’habitude d’interprété les textes de manières très extensive, les juges n’hésitent pas imposé de nouvelles doctrines.