INTRODUCTION
Cours initiatique, idée générale ; introduction au droit civil. Le droit civil est la branche la plus ancienne et la plus achevée du droit, les principales techniques du droit civil sont le socle des autres matières. Droit civil/droit commun (par opposition à droit spécial) sert de modèle de référence à toutes les autres disciplines juridiques. Le droit civil innerve les autres branches du droit commun.
Les droits spéciaux ne se suffisent pas toujours à eux-mêmes, dans ce cas on emprunte au droit commun des éléments pour combler les lacunes.
Approche très générale : Le droit est essentiellement un phénomène social (Robinson n’avait pas besoin de droit car il était seul) ; le besoin de droit prend naissance quand on est en présence d’un groupe de gens, ce qui sert à organiser la vie commune, contre le phénomène de force. Le droit organise la contrainte inhérente à toute forme de société, c’est un élément de civilisation, et ce qui la différencie des sociétés primitives.
Le droit a comme fonction de faire régner l’ordre ; l’ordre s’il n’est pas légitime, ne dure pas longtemps.
Il existe des règles de conduite qui font la sécurité des hommes ; la deuxième règle fondamentale est celle qui garantit la propriété, et celle de l’appropriation. Dès lors qu’il est un phénomène social, le droit est très contingent, selon les époques et les pays.
Droit positif : celui qui est en vigueur concrètement sur un territoire déterminé, à un moment déterminé de l’histoire d’un peuple. S’oppose au droit naturel qui est un droit idéal.
Ceci étant, le mot droit est ambivalent ; on peut l’utiliser dans des sens différents. Pour l’instant, deux types de droit, deux sens :
- Le Droit objectif est souvent opposé aux droits subjectifs. Distinction essentielle : le Droit objectif désigne l’ensemble des règles générales et abstraites de droit qui donnent des droits, créent des interdits, sans que cela ne soit destiné à une personne en particulier (ex. droit de