TITRE I INTRODUCTION AU DROIT
La notion et le rôle du droit, les différentes branches du droit, les sujets de droit
Aspect fondamentaux du système français
Le droit est une prérogative de caractère individuel permettant de tracer des limites des pouvoirs des différentes personnes composant un groupe. Cette approche du droit est importante sur le plan individuel mais ne va pas sans une deuxième vision
Cad un ensemble de règles destinées à organiser une collectivité derrière des droits. C’est un système juridique portant un certain nombre de valeurs dont les droits sont le reflet.
Section 1. Fonction du droit et caractère de règle de droit
§1 Fonctions
Le droit possède plusieurs fonctions ou finalités :
Une fonction de prévention et de règlement des conflits
Une fonction de conciliation entre intérêts antagonistes
Une fonction de régulation économique
Une fonction de prévention et de règlement des conflits.
La fonction du droit est d’éviter les conflits car il a pour objet de proposer un certain nombre de règles d’application à une collectivité. Elles correspondent à un modèle d’organisation qui intéresse tous les aspects de la vie
Ds les sociétés primitives il y avait déjà des règles et au fil du temps le droit s’affirme en tant que tel sous l’empire romain (droit de la cité) règle droit de la famille et commerciale cela nécessite une organisation.
Cette organisation est un référentiel commun fondé sur certaine valeurs. Elles sont obligatoires. Ainsi la règle de droit est une règle d’organisation. Pour avoir une réelle valeur chaque règle est sanctionnée. Le modèle sur lequel ces règles reposent est un modèle idéal, un principe cohérent dc on présume que si les règles sont appliquées, les relations devraient non problématiques entre les individus respectueux de ces règles de paix
Toutefois l’homme est un loup pour l’homme ce qui multiplie les conflits le droit n’a pas qu’une vision idéaliste des effets du droit sur la pratique. De temps en temps