Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis

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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
Plan du Cours de Monsieur Bellagamba
Licence 1 – Semestre 1 – Unité 1

 : il est utile de consulter des manuels  : iconographie  : un point fondamental du cours

Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis

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SÉANCE n°1 :
LES DÉFINITIONS DU DROIT
APPROCHE HISTORIQUE ET ANTHROPOLOGIQUE
Résumé
POURQUOI NE PEUT-ON DONNER UNE DÉFINITION UNIVERSELLE DU DROIT ?
1 – parce que le droit est un mode de régulation des rapports sociaux et que chaque société a sa propre manière de concevoir les rapports sociaux et son organisation interne, qui est le fruit de sa culture, de son histoire, de sa religion et de ses valeurs profondes.
2 – parce que notre définition occidentale du droit est inopérante pour définir le droit : elle est particulière et non pas générale. Elle ne représente qu’une des formes possibles du droit : celle de la norme d’application générale, et sanctionnée par l’Etat (droit normatif), par opposition au droit fondé sur une volonté de régler les conflits au cas par cas, sur les accords entre individus, tels que les contrats, et sur l’établissement d’usages acceptés par tous, tels que les coutumes (droit consensuel).
3 – parce que notre société, notre civilisation se fonde sur la notion d’ordre, plutôt que sur celle d’harmonie, ce qui influence la nature de notre droit : c’est parce que l’ordre prime dans notre conception que le droit est étroitement lié à l’Etat (et vice-versa). Dans les sociétés dans lesquelles l’harmonie prime, le droit est très différent : souvent, ce n’est pas un seul droit applicable à tous, mais plusieurs droits applicables à des catégories sociales différentes et hiérarchisées (ex : rites du confucianisme chinois ou dharmas de l’Inde traditionnelle).
4 – parce que la distinction que nous faisons entre droit et morale, droit et religion, droit et justice, ne se retrouve pas dans les sociétés « exotiques », différentes de la