Introduction historique à l'étude du droit chap 1
6035 mots
25 pages
PARTIE 1 : L’histoire du droit français CHAP 1 : L’INVENTION DU DROIT PAR LES ROMAINS Introduction : Remarque général Nous juriste, pensons que les lois romaines sont restées pour une grande part toujours actuelle dans les droits européens : c’est ce qui nous permet de si bien dialoguer. Prenons pour exemple pour illustrer cette affirmation la matière des servitudes : la matière des servitudes n’a pas bougé, elle est la même dans le code civil actuelle français depuis 1804.(d’où la date des principaux textes du code civil) Or du code de JUSTINIEN au code civil de 1804, la matière des servitudes n’a pas bougées. La servitude de vue appelé « la servitude de vue non aedificandi » : il y a le fond dominant et le fond de terre servant : (ex : je possède un terrain au bord de la mer, je vais construire ma maison au fond de mon terrain et le reste de mon terrain sera la distance jusqu’à la mer. Pour me faire de l’argent, je vais vendre le reste de mon terrain mais je risque de perdre la vue sur la mer avec la nouvelle maison. J’ai donc la possibilité de constituer une servitude de non aedificandi « l’interdiction de construire une maison sur ce terrain » chez un notaire par le futur acheteur du reste de mon terrain). On peut signaler que dans la fac de droit qui furent créé à partir du 13ème siècle, on a étudié le droit romain exclusivement dans les facs de droit. Ce n’est que sous louis 14 que furent créés les tout premiers enseignements de droit français (cours minoritaire face à la cour romaine). Jean Jaurès a écrit sa thèse de complémentaire en latin (ce qui montre que le latin était une langue très utilisé en droit). En droit public, les romains ont inventé un certains nombres de réalité (comme les élections, les votes de loi, la notion de constitution). Les romains ont connus des problèmes politiques comme des insultes durant les campagnes électorales (exemple : nom du candidat + crève), ou de la corruption. Egalement on trouve des