L1SEG Le Droit Commerciale
Présentation général

Le droit commercial n’est pas le droit des affaires. Cela oppose les hommes aux entreprises.
Tout l’intérêt de définir une branche du droit de la clarifier et délimiter c’est parce que les règles ne sont pas les mêmes dans chaque branches .il est essentiel de délimiter dans quelle branche nous sommes pour connaitre les règles applicables à cette branches chaque domaines a ses propres règles juridiques. Toujours : quel domaine ont est ? Conséquence : quel règles appliquer, un litige= un conflit d’interet qu’on rencontre. Toujours délimiter le domaine d’application pour ensuite en déduire la règle applicable donc la solution à notre litige. Le droit commercial et celui des affaires aujourd’hui on est des domaines d’application distincts commandé par des règles d’applications différentes. Les droits commerciaux regroupent l’ensemble des règles applicables aux commerçants dans l’exercice de leurs activités professionnelles.
Notion de commerçants est de plus en plus large, c’est celui qu’on rencontre dans le magasin mais celui de la banque, l’industriel etc. ….. Ils obéissent aux règles commerciales ; ce mot n’est pas réduit aux langages courants. Le droit des affaires regroupent l’ensemble des règles applicables aux entreprises. Le concept d’entreprise est la notion importante c’est une entité organisée ayant une activité économique de production de distribution et de prestataire de service. Elle regroupe une notion plus large que celle du commerçants ; Tout ce qui touche au commerçant peut entrer une sous-catégorie du droit des affaires il englobe donc le droit commerciale. Le doit des affaires est un droit spécifiques par rapport aux droit commun c’est-à-dire le droit civile (régler les litiges entre les hommes).
Le droit commun est un droit assez rigoureux qui comporte des règles très strictes elles n’est pas adapter à celle des affaires. On a construit le droit commerciales sur les base du