Dissertation Justice constitutionnelle
Expression devenue d’usage habituel pour désigner les organes et procédures de nature juridictionnelle par lesquels est assurée la suprématie de la Constitution. La garantie de cette suprématie ne se limite pas au contrpole de constitutionnalité des lois, même si ce contrôle en est à la fois le symbole et la pièce essentielle.Elle concerne également –mais la pratique est variable selon les pays – les traités, les actes administratifs et les déisions de justice.
L’existence d’une justice constitutionnelle ne signifie pas qu’il y ait une juridiction constitutionnelle yant un monopole pour juger des questions de constitutionnalité : la fonction de justice constitutionnelle peut être assurée par les juridictions ordinaires. (comme c’est la cas aux USA).
En 1803, par l’arrêt Marbury vs. Madison, la Cour suprême des États Unis d’Amérique se déclare compétente pour statuer sur la conformité d’un acte législatif vis à vis de la Constitution. Le contrôle de constitutionnalité est né, et, avec lui, la justice constitutionnelle.
Malgré tout il ne faut pas se méprendre est croire que la justice constitutionnelle est le monopole étasunien. Certes, l’exemple outre-Atlantique a eu un rôle de matrice mais chaque nation voire groupe de nations a su s'imprégner sans copier la totalité de ce modèle. Ainsi en France le système s’est imprégné d'une vision de justice constitutionnelle théorisée par l'auteur Kelsen à la différence des États-Unis qui s’est appuyé de la vision d’Eisenmann. La justice constitutionnelle est une idée qui se diffusa moins rapidement en France qu’aux Etats-Unis. Pour preuve on institua la justice constitutionnelle en France en 1958 par la création du Conseil constitutionnel. Chaque pays, voir chaque État fédéré à sa propre justice constitutionelle. Ici dans un souci de synthèse nous analyserons les modèles de justice constitutionnelle des États-Unis, et de la France.
Dans quelles mesures les justices