La bourse

Pages: 25 (6225 mots) Publié le: 5 mai 2012
La Bourse de Casablanca: Un marché réglementé et structuré

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PLAN
Axe 1 : Le Rôle et fonctionnement de la bourse Axe 2 : Les valeurs mobilières Axe 3 : Les ordres de Bourse Axe 4 : Principaux indicateurs et sources d’informations

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Axe 1 : Le Rôle et fonctionnement de la bourse
I- Aperçu historique du marché marocain
Les différentes réformes réglementaires La réforme techniqueII- Rôle fondamental de la Bourse dans le cycle économique
Financement Valorisation des titres

III- Les principaux intervenants sur le marché boursier

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I- Aperçu historique du marché marocain
Les différentes réformes réglementaires La réforme technique

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Les différentes réformes réglementaires

1929

1948

1967

1993

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Les textes législatives et réglementairesDahir portant loi n° 1-93-211 relatif à la Bourse des valeurs modifié et complété par les lois n° 34-96, 29-00, 52-01 et 45-06. Dahir portant loi n° 1-93-212 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne amendé par la loi 23-01. Dahir portant loi n° 1-93-213 relatif aux organismes de Placement Collectifsen valeurs mobilières. Dahir n°1-93-246 portant loi n°35-96 relatif à la création du dépositaire central et à l’institution d’un régime général de l’inscription en compte de certaines valeurs (modifié et complété par la loi n°43-02). Dahir n° 1-04-21 portant loi n° 26-03 relative aux offres publiques sur le marché boursier, modifié et complété par la loi 46-06)

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Les éléments saillants de laréforme réglementaire

Juillet 1994 La création du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM). (Dahir 1-93-212). Octobre 1994 L’agrément des douze premières sociétés de Bourse (12) (Dahir 1-93-211). et démarrage de l’activité des Sociétés de Bourse en 1995. Novembre 1995 La création des organismes de Placement collectif en valeurs mobilières appelés communément (OPCVM). Et Création del'Association des Sociétés de Gestion et Fonds d'Investissement Marocains (ASFIM), association professionnelle représentant les sociétés de gestion des organismes de placement collectif en valeurs mobilières ainsi que les sociétés et fonds d'investissement marocains. Août 1995 La création de la Société de Bourse des Valeurs de Casablanca, Société privée gestionnaire de la Bourse des Valeurs dontle capital est détenu à parts égales par les sociétés de Bourse agréées (Dahir 1-93-211).

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Les éléments saillants de la réforme réglementaire

Octobre 1998 La mise en place du Dépositaire central, Maroclear, institué par la promulgation de la loi de 1993. Décembre 2000 Le changement de la dénomination de la SBVC, pour devenir Bourse de Casablanca, Société Anonyme à Directoire et Conseilde Surveillance. Avril 2004 La réorganisation de la cote (nouveau compartiments) La mise en place d’un nouveau Règlement général de la Bourse Avril 2009 Modification du mode d’administration et de direction de la Bourse de Casablanca de Société Anonyme à Conseil de surveillance et Directoire à Société Anonyme à Conseil d’Administration et Direction Générale.

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Les réformes techniques

Mars1997 Le démarrage du Système de Cotation Électronique V2. Novembre 1998 Le remplacement du Marché Officiel et du Marché des Cessions Directes par le Marché Central et le Marché de Blocs. Janvier 2001 La délocalisation des stations de négociation électroniques dans les locaux des sociétés de Bourse. Mars 2002 L’institution de procédures de dénouement des opérations conformes aux standardsinternationaux avec un délai de j+3. Janvier 2002 Le lancement des nouveaux indices MASI®et MADEX®, avant d’adopter la capitalisation flottante dans leur mode de calcul en Décembre 2004.

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Les réformes techniques

Mars 2002 L’adoption du système de garantie de bonne fin des opérations et la suppression du marché des pièces d’or cotées en bourse. Novembre 2004 L’élargissement des horaires de...
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