TD2 CONSTITUTIONNEL :

I / Les deux écoles des la science du droit
Le courant positiviste & jusnaturalistes
A) L'école jusnaturalistes → vision dualiste du droit séparation droit naturel et droit positif, relation hiérarchique.
1) Ancien Classique :
a) Aristote :Le droit est dans la nature, dans les institutions sociales, qui tendent au juste, à la justice → ordre naturel cosmique. L'Homme n'est qu'un élément d'un vaste ensemble.
b) Thomisme : St Thomas d'Aquin → ordre naturel divin.
2) Moderne :
a) HOBBES LOCKE ROUSSEAU Droits subjectifs naturels fondés sur la raison humaine → vision subjective du droit, l'individu est au centre. Prétendu universellement vrai.
→ Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen.
b) Création de la Constitution → Contrôle de constitutionnalité DUGUIT.
Ce ne sont que des propositions métaphysiques inverifiables → relativité des valeurs. On ne peut pas déduire ce qui devrait être de ce qui est.
B) L'école positiviste → droit posé par les hommes : empirisme → connaissance par l'expérience, se dit objectif. Volonté de construire science du droit sur la science de la nature, à l'aide de propositions vérifiables, elle s'interdit tout jugement de valeur.
1) Le normativiste : Klesen, mettre à jour une théorie pure du droit, ensemble organisé de règle sde droit qui n'ont pas la même valeur → cascade d'autorisation, c'est l'idée que toute norme tire sa validité de sa conformité aux normes qui lui sont supérieures.
Critique : de dire que la norme est valide est conforme, ne veut pas dire qu'elle est bonne.
2) Positivisme Sociologique:Le droit est dans la société, dans la masse des consciences individuelles, car le droit positif se doit de consacrer le droit objectif : ce que veut la société.
3) Positivisme réaliste : TROPER, Holmes, Ross. : Le droit n'est que l'expression de la volonté de l'état, la norme est dans l'interprétation faite de l'énoncé.

II/ La notion de Constitution Française :

a) Historiquement :