La lutte contre le blanchiment des capitaux :

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  • Publié le : 8 octobre 2010
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LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX :

QUELS ENJEUX ?

La lutte contre le Blanchiment de capitaux, thème majeur de réflexion et de politique à l'échelle internationale, constitue pour le Maroc comme pour de nombreux pays une composante essentielle de la coopération internationale.

La stratégie internationale de lutte contre le blanchiment indique que les activités du blanchimentd'argent inquiètent aussi bien les pays industriels que les pays en développement.

Pour, d'une part, se conformer aux législations et chartes internationales et répondre à l'urgence d'une coopération internationale en la matière et, d'autre part, lutter contre cette pratique qui nuit à l'économie ainsi qu'à l'image du Maroc et à sa capacité d'attirer des investissements étrangers, notre pays arécemment adopté la loi contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.

Si les objectifs recherchés visent globalement à préserver l'intégrité du système financier international et à empêcher les criminels de tirer profit de leurs actes, ils visent en particulier à couper les terroristes de leurs sources de financement.

Etant donné l'importance de ses enjeux, au niveau tantinternational que national, nous avons choisi cette problématique comme thème de cette conférence sous l'intitulé :« la lutte contre le blanchiment : quels enjeux ? ». Loin d'être le fruit d'un hasard, ce questionnement voudrait, à côté de l'éclairage que nous allons tenter d'apporter, susciter un débat autour de cette question brûlante d'actualité.

Présentation du plan :

PLANIntroduction

I. LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX

A. Compréhension du concept de blanchiment

1. Définition

2. Description du processus

a. Prélavage/placement/immersion

b. Lavage/empilement/dispersion

c. Essorage/recyclage/intégration

3. Principales origines du blanchiment

4. Importance des flux financiers générés par l'argent blanchi

B. Evolution du Blanchiment des capitaux1. Aperçu historique

2. Le blanchiment dans un contexte évolutif et globalisé

II. LES ENJEUX ECONOMIQUES DU BLANCHIMENT DES CAPITAUX

A. La déstabilisation du secteur privé

B. L'atteinte à l'intégrité des marchés financiers

C. Les effets de distorsion et l'instabilité économiques

D. Augmentation des dépenses publiques et effet corrosif sur la société

III.LA LUTTE CONTRE LEBLANCHIMENT : UN ENJEU MONDIAL

A. Le Groupe d'Action Financière contre le blanchiment des capitaux (GAFI)

1. Les recommandations du GAFI

2. Révision des recommandations

3. L'évaluation des dispositifs de lutte contre le blanchiment

4. La liste des Pays et Territoires Non coopératifs (PTNC)

5. Le GAFI et la lutte contre le terrorisme

B. Le groupe EGMONT : L'internationale durenseignement financier

C. Le rôle du FMI

D. Le Comité de Bâle : Les nouvelles réglementations relatives aux établissements financiers

IV CADRE JURIDIQUE DE LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT AU MAROC

A. La loi 43-05 contre le blanchiment de capitaux

1. Les fondements de la nouvelle loi

2. L'Unité de Traitement du Renseignement Financier

a) Bref aperçu sur l'Unité

b) La campagnede sensibilisation

B. Dispositif mis en place par Bank Al Maghrib pour lutter contre le blanchiment d'argent

C. Conformité du dispositif national aux normes internationales

INTRODUCTION
Face aux préoccupations croissantes que suscite le blanchiment des capitaux, le Groupe d'action financière sur le blanchiment de capitaux (GAFI) a été créé lors du Sommet du G-7 à Paris en 1989 afin demettre au point une action coordonnée à l'échelle internationale à l'égard de ce domaine phénomène. Le GAFI travaille en étroite coopération avec d'autres organismes internationaux participant à la lutte contre le blanchiment de capitaux.

Si le blanchiment d'argent existe depuis longtemps, les attentats du 11 septembre 2001 ont en grande partie contribué au renforcement de l'action concertée...
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