Tables des matières

INTRODUCTION 4

partie i : une nouvelle philosophie d’entreprise 6

1. L’environnement et l’entreprise partenaires 7 1.1. La compatibilité économie-écologie 7 1.1.1. La rentabilité 8 1.1.2. L’efficacité 8 1.1.3. Des ressources rares 8 1.2. Le marketing vert 9

2. Sur les traces de la qualité : la sécurité et l’environnement 9 2.1. Système de management de la qualité et Total Quality Management (TQM) 9 2.2. Système de management environnemental (SME) 10 2.2.1. Généralités 10 2.2.2. Les normes relatives au SME et leur certification 12

PARTIE II : GENERALITES 14

3. Contexte global 15 3.1. Historique 15 3.2. Les enjeux commerciaux d’une norme 15 3.2.1. Libre-échange et protectionnisme 15 3.2.2. Le cas des normes sur le management environnemental 16 3.3. Les normes ISO 16 3.3.1. L’ISO 16 3.3.2. La SNV 16

4. Aperçu de la série de normes ISO 14000 16 4.1.1. Le TC 207 16 4.2. Les normes à l’état de projet ou en cours d’élaboration 17 4.3. Les cinq normes opérationnelles 18 4.3.1. La norme ISO 14001 18 4.3.2. La norme ISO 14004 19 4.3.3. Les normes ISO 14010-14011-14012 19 4.4. Avantages procurés par l’application de la norme ISO 14001 20 4.5. Comparaison entre EMAS et ISO 14001 22

5. Les enjeux pour la Suisse 23 5.1. Les négociations bilatérales 24 5.2. La collaboration ISO-CEN 24 5.3. Conséquences actuelles pour les entreprises suisses 25

PARTIE III : ETAPES POUR LA MISE EN PLACE D’UN SME SELON ISO 14001 26

6. Structure de la norme ISO 14001 27 6.1. Principe d’amélioration continue 27 6.2. Plan de la norme ISO 14001 27 6.3. Principes de base 28 6.3.1. La traçabilité 28 6.3.2. Les conditions imposées 28

7. Etapes jusqu'à la certification 29 7.1. Politique environnementale 29 7.2. Analyse environnementale 29 7.3. Définition des objectifs et du programme environnemental 30 7.4. Mise en