La norme iso 14001

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Tables des matières

INTRODUCTION 4

partie i : une nouvelle philosophie d’entreprise 6

1. L’environnement et l’entreprise partenaires 7
1.1. La compatibilité économie-écologie 7
1.1.1. La rentabilité 8
1.1.2. L’efficacité 8
1.1.3. Des ressources rares 8
1.2. Le marketing vert 9

2. Sur les traces de la qualité : la sécurité et l’environnement 9
2.1. Système demanagement de la qualité et Total Quality Management (TQM) 9
2.2. Système de management environnemental (SME) 10
2.2.1. Généralités 10
2.2.2. Les normes relatives au SME et leur certification 12

PARTIE II : GENERALITES 14

3. Contexte global 15
3.1. Historique 15
3.2. Les enjeux commerciaux d’une norme 15
3.2.1. Libre-échange et protectionnisme 15
3.2.2. Le cas desnormes sur le management environnemental 16
3.3. Les normes ISO 16
3.3.1. L’ISO 16
3.3.2. La SNV 16

4. Aperçu de la série de normes ISO 14000 16
4.1.1. Le TC 207 16
4.2. Les normes à l’état de projet ou en cours d’élaboration 17
4.3. Les cinq normes opérationnelles 18
4.3.1. La norme ISO 14001 18
4.3.2. La norme ISO 14004  19
4.3.3. Les normes ISO14010-14011-14012 19
4.4. Avantages procurés par l’application de la norme ISO 14001 20
4.5. Comparaison entre EMAS et ISO 14001 22

5. Les enjeux pour la Suisse 23
5.1. Les négociations bilatérales 24
5.2. La collaboration ISO-CEN 24
5.3. Conséquences actuelles pour les entreprises suisses 25

PARTIE III : ETAPES POUR LA MISE EN PLACE D’UN SME SELON ISO 14001 26

6. Structure de lanorme ISO 14001 27
6.1. Principe d’amélioration continue 27
6.2. Plan de la norme ISO 14001 27
6.3. Principes de base 28
6.3.1. La traçabilité 28
6.3.2. Les conditions imposées 28

7. Etapes jusqu'à la certification 29
7.1. Politique environnementale 29
7.2. Analyse environnementale 29
7.3. Définition des objectifs et du programme environnemental 30
7.4. Mise enœuvre et organisation 30
7.5. Audits internes 31
7.6. Revues de direction 31
7.7. Certification et rapport environnemental 32

PARTIE IV: « PLANIFICATION » EXPLICATIONS ET CONSEILS 33

8. Aspects environnementaux (4.2.1) 34
8.1. Analyse environnementale 34
8.1.1. Définitions selon ISO 14001 34
8.1.2. Exemples 35
8.1.3. Démarche de l’analyse 35
8.2. Outils pratiques36
8.3. Check list détaillée des impacts environnementaux 39

9. Exigences légales et autres exigences (4.2.2) 43
9.1. Lois fédérales 43
9.2. Lois cantonales et communales 44
9.3. Règlements spécifiques au site 44
9.4. Sécurité au travail 45

10. Objectifs et cibles (4.2.3) 45
10.1. Généralités 45
10.1.1. Définition des termes de la norme ISO 14001 45
10.1.2. But dece chapitre 45
10.2. Outils de décision 46
10.2.1. Le portefeuille écologique 46
10.2.2. Listes des objectifs par activité 48
10.2.3. Cibles et indicateurs 53
10.2.4. Documents nécessaires 53
10.3. Précision sur les procédés d’amélioration environnementale 55
10.3.1. Meilleure utilisation des installations existantes et meilleure organisation 55
10.3.2. Déchets 55
10.3.3. Investissement en nouveaux procédés 56

11. Programme de management environnemental (4.2.4) 56

PARTIE V : « mise en œuvre et fonctionnement », « contrôle et action corrective », « revue de direction » explicaions et conseils 57

12. Les différents points de « mise en œuvre et fonctionnement » (4.3) 58
12.1. Structure et responsabilité (4.3.1) 58
12.2. Formation,sensibilisation et compétences (4.3.2) 58
12.3. Communication (4.3.7) 59
12.3.1. Les publics 59
12.3.2. Les types de communication 60
12.3.3. Le contenu 60
12.4. Documentation du système de management environnemental (4.3.4) 61
12.4.1. Généralités 61
12.4.2. Rédaction 61
12.5. Maîtrise de la documentation (4.3.5) 62
12.6. Prévention des situations d’urgence et...
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