SOMMAIRE

Comment le droit de vote a-t-il évolué en France? Page 2 à 4

Annexe Page 5

Lexique Page 6 à 7

Les mots présentant se symbole * signifie qu’ils sont dans le lexique.

Sous le règne de LOUIS XVI, nous étions dans une monarchie absolue de droit divin (investi par dieu et n'ayant de compte à rendre qu'à celui-ci), mais cette monarchie créa l'austérité envers le peuple français et il fît contraint de devenir un monarque constitutionnel, Le peuple français étant hostile, le Révolution commença.
Comment le droit de vote a-t-il évolué en France ?

Lorsque LOUIS XVI devint un monarque constitutionnel, il y eût une séparation des pouvoirs entre le pouvoir exécutif* et le pouvoir législatif puis Montesquieu* fit une séparation entre le pouvoir exécutif, législatif et le pouvoir judiciaire*.
Sieyès* transforma la Chambre du tiers État en Assemblé Nationale et projet de jury constitutionnaire* pour le contrôle de conformité des lois aux droits naturels fondamentaux, Le premier article de la Déclaration des Droit de l'Homme et du Citoyen du 26 Août 1789 proclame :
« Les hommes naissent et demeurent libre et égaux en droit », l'article 3 affirme « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui en émane expressément » et l'article 6 dit « La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants à sa formation. »
Le principe d'égalité de droit, ne fut pas pris en compte pour l'instauration des règles relatives au système électoral.
Le Tiers État* n’envisageait pas de donner le pouvoir d'élire et de voter des lois à des hommes ne possédant pas une certaine fortune, quand au suffrage des femmes, il n'était même pas envisageable.
Dans un projet de déclaration que présenta Sieyès au comité de constitution les 20