Le parlement

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  • Publié le : 14 novembre 2011
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Le régime parlementaire est un régime politique où le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif dépendent l'un de l'autre, l'exécutif étant responsable devant le Parlement mais pouvant aussi procéderà sa dissolution. Dans ce système, une véritable collaboration des pouvoirs existe car ces régimes aménagent des moyens d'action réciproques des pouvoirs législatifs et exécutifs l'un sur l'autreI) Un régime d'interdépendance et de collaboration des pouvoirs éxécutifs et
législatifs
A) L'origine du système de régime parlementaire

C’est en angleterr e que s’est formé et developpé legouvernement parlementaire, en effet c’est elle d’où est issue le parlementarisme ,et elle a mis en place la premiere « un gouvernement modéré » selon l expression de montesquieu .vers le commencementdu 18 eme siecle on y trouve a peu près réunis les éléments de gouvernement de cabinet mais ils sont encore a l etat rudimentaire c est au debut du 19 eme siecle qu ils s affirment et se precisent .Tout debut en 1215 ,le roi jean sans terre accepte l obligation pour le roi d’obtenir le consentement du parlement (denommé « conseil des communes du royaume » avant de lever toute aide extraordinaire (aides qui sont a l origine directe des impots modernes nés de leur distinction des revenus du domaine seigneurial personnel des rois

Le regime britannique s’est construit progressivementau l an demain de la glorieuse révolution (1688-1689).il faut retenir le Bill of right de 1688 qui marque le point de départ du développement du pouvoir législatif du parlement (il peut désormaisvoter les lois) et il possede le droit de voter le budget .il n est encore qu un regime de balance des pouvoirs soit un regime de type présidentiel
B) les differents pouvoirs

Les pouvoirs peuventêtre répartis de différentes manières:
– de manière inégalitaire: prééminence, suprématie d'un oragne en particulier. ( si la
prééminence est accordée à une assemblée: « régime d'assemblée »; si...
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