Le roi dans la constitution de 1791

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  • Publié le : 14 novembre 2011
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Le roi dans la constitution de 1791

Roi
Définition : le roi est le plus haut organe d’un Etat. Le terme roi suppose une monarchie.
Monarchie
Définition : un régime politique, mode d’organisation d’un Etat ou la personne la plus importante détient son pouvoir en vertu d’une légitimité héréditaire. La source de son pouvoir est sa seule naissance.
Constitution
Sens matériel  (définit parson contenue/sa substance) : l’ensemble des règles constitutionnelles, les normes, leurs contenus, leurs sens, leurs significations. Ce sont un certains types de règles qui ont un objet précis. Les règles qui fixent les rapports entre les pouvoirs publiques, les modalités d’organisation entre les organes politiques.
Sens formel (définit par sa forme) : la forme la plus immédiate est la formeécrite. La constitution de 1791 est un texte rédigé. La manière dont sont exprimés les règles constitutionnelles

Coutume = pratique répété dont on a la conviction qu’elle exprime le droit.

Avant 1791, à l’époque de l’ancien régime il n’y avait pas de constitution écrite. Il y avait une constitution matérielle, des règles mais elles étaient coutumières. 1791 est la première constitution écrite.Première constitution post révolution. Il va falloir confronter la présence du roi dans une constitution écrite.
Le « dans la constitution », précise une délimitation historique. Ce qui impose de comparer avec ce qu’il y avait avant. Il faut s’intéresser au texte et à la manière dont le texte est interprété par les acteurs, la pratique du texte.
Comment monarchie et constitution peuventcoexister ? Car le but de la révolution était de faire chuter l’ancien régime, et le roi est associé à cet ancien régime avec la monarchie absolue.
En réalité en 1791 on est encore en pleine révolution. (Décapitation de Louis XVIe en 1793)
26 aout 1789 : DDHC. Article 16 contient une définition du mot constitution. Dit qu’une constitution doit avoir certaines règles pour être vraiment uneconstitution : séparation des pouvoirs et garantie des droits.
Y avait – il une constitution avant 1791 ? On peut soutenir la thèse du non avec cette dernière définition car il n’y avait pas de séparation des pouvoirs.
Il n’y a donc pas de définition absolue du mot constitution. Il y a plusieurs définitions possibles.
Il va donc falloir examiner si les pouvoirs sont séparés ? Sont ils séparés ?Comment sont ils séparés ? Quel part de pouvoirs restent ils au roi ? Quelle place pour le roi dans la séparation des pouvoirs instaurés en 1791 ?

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Roi dans la Constitution de 1791 :
C’est un roi soumit a la constitution. Roi en dessous de la loi. Roi avant 1789 est le souverain seul. Il tirait sa légitimité de D. DDHC en 1789, dit lasouveraineté appartient à la nation.
La nation est une entité abstraite, une idée, une personne fictive qui est distincte de toutes les personnes qui la composent. Par conséquent, la nation est nécessairement représentative. Elle ne peut pas vouloir faire quoique ce soit seule. La souveraineté nationale s’oppose à une souveraineté royale. S’oppose à la souveraineté populaire (peuple souverain)-> souveraineté appartient à tous les citoyens individuellement, elle est fractionné. Par conséquent l’ensemble des citoyens n’est pas distinct des personnes qui composent le peuple. Alors que il y a une distinction entre le peuple et la nation. Conséquence : étant donné que en souveraineté populaire la souveraineté appartient à chaque citoyen, ceux qui vont les représentants seront pluscontrôlés, et implique la pratique d’un mandat représentatif. Le représentant doit rendre des comptes car ils doivent agir de telle manière. La constitution est ratifiée par le peuple dans les souverainetés populaires. La constitution de 1791 elle n’a pas été ratifiée par le peuple, elle donne la souveraineté à la nation. L’idée de souveraineté nationale a été défendue par l’abbé Sieyès. La...
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