les formes de la constitution
839 mots
4 pages
Jusquau XVIII sicle , jusque dans la plupart des monarchies prvalait les Constitutions coutumires. Les premires constitutions crites sont apparus la fin du XVIII sicle , dans les anciennes colonies britanniques ( premire constitution crite celle de la Virginie en 1776 ) et aussi dans certains pays dEurope. Cependant en 1755 il y a eu une premire Constitution crite pour la Corse , mais elle na jamais t adopte. A. La Constitution crite Cest la forme moderne de la Constitution. Cette Constitution crite protge de larbitraire et garantit la scurit elle permet dassurer au citoyen une certaine stabilit de dispositions constitutionnelles. La premire Constitution est celle qui a survcu jusqu aujourdhui est celle des Etats-Unis , cre en 1787. Cest le seul exemple dune Constitution qui est toujours en vigueur aujourdhui. En Europe la premire Constitution est la Constitution Polonaise en 1791 suivi quelques mois plus tard par la Constitution franaise ( 1791 galement ). Il y a toujours eu des rgles qui ont exist au fur mesure des sicles pour encadrer lexercice du pouvoir , mais en fonction des Etats , elles taient plus ou mois nombreuses , pousses. Lide de Constitution est dj voque par Aristote. B . La Constitution coutumire et La coutume constitutionnelle Ce sont deux choses distinctes , mais ce sont toutes deux des formes non crites. Ces rgles dorigines coutumires taient forms par des usages anciens et rpts. Ces rgles ntaient pas crites mais elles ont acquis une valeur coutumires. En France , sous lAncien Rgime, on parlait de lois fondamentales du royaume, ctait des rgles non crites mais elles organisaient cependant le rgime monarchique. La succession du pouvoir ( loi salique ) est lexemple dune rgle non crite , coutumire. A lpoque , une Constitution coutumire navait pas pour objet de limiter le pouvoir royal , elle devait uniquement lorganiser. Au XVIII sicle , la Rvolution Franaise souhaite rompre avec cette Constitution coutumire. Les rvolutionnaires